CECLANT	BAN LANVEOC-POULMIC	CC MAR ATLANTIQUE

Projet de vol dans les zones aériennes de la façade Atlantique

gérées par la Marine nationale

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Avions, Hélicoptères et Drones aériens

Une grande partie de l’espace aérien de la façade maritime Atlantique est constituée de zones aériennes gérées par la Marine nationale. Ces zones peuvent être soumises à autorisation de vol. Afin d’accompagner vos projets professionnels de vols dans ces zones, des fiches d’information sont disponibles ci-dessous.

1 - Drones aériens

•   Fiche d'information destinée aux exploitants professionnels de drones aériens civils

Cette fiche d’information contient de nombreux fichiers Microsoft Office insérés. Si vous ne parvenez pas à ouvrir ces documents, vous pouvez également les télécharger à l’aide des liens ci-dessous :

Exemple de lettre d’Accord (LOA) drones civils

Exemple de convention drones civils

Formulaire de demande de LOA drones civils

Formulaire de demande de LOA + convention drones civils

Formulaire de demande de convention drones civils

Recueil de la liste des télépilotes de l’exploitant

Rédaction des projets de convention

2 -  Avions et hélicoptères

• Fiche d'information destinée aux exploitants professionnels d'avions ou d'hélicoptères civils souhaitant effectuer une mission en LF-P112 ou LF-P42 ou LF-P43

Cette fiche d’information contient de nombreux fichiers Microsoft Office insérés. Si vous ne parvenez pas à ouvrir ces documents, vous pouvez également les télécharger à l’aide des liens ci-dessous :

Exemple de convention avions / hélicoptères civils

Demande de convention avions / hélicoptères civils

Recueil de la liste d’équipage de l’exploitant

Rédaction des projets de convention

• Fiche d'information destinée aux usagers civils du ZONEX ATLANTIQUE

Cette fiche d’information contient un document Microsoft Office inséré. Si vous ne parvenez pas à l'ouvrir, vous pouvez également le télécharger à l’aide du lien ci-dessous :

Modèle de convention à compléter

3 - Zones interdites de prises de vues aériennes

• Fiche d'information "sites interdits de prises de vue"

Arrêté du commandant de l'arrondissement maritime Atlantique n° 188/2016 en date du 14 décembre 2016 relatif à la détermination des zones d'interdiction prévues à l'article R645-2 du code pénal