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CECLANT |
BAN LANVEOC-POULMIC |
CC MAR ATLANTIQUE |
Projet de vol dans les zones aériennes de la façade Atlantique
gérées par la Marine nationale
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Avions, Hélicoptères et Drones aériens
Une grande partie de l’espace aérien de la façade maritime Atlantique est constituée de zones aériennes gérées par la Marine nationale. Ces zones peuvent être soumises à autorisation de vol. Afin d’accompagner vos projets professionnels de vols dans ces zones, des fiches d’information sont disponibles ci-dessous.
La Marine nationale est gestionnaire des zones aériennes suivantes (liste non exhaustive) :
Cette fiche d’information contient de nombreux fichiers Microsoft Office insérés. Si vous ne parvenez pas à ouvrir ces documents, vous pouvez également les télécharger à l’aide des liens ci-dessous :
Exemple de lettre d’Accord (LOA) drones civils
Exemple de convention drones civils
Formulaire de demande de LOA drones civils
Formulaire de demande de LOA + convention drones civils
Formulaire de demande de convention drones civils
Recueil de la liste des télépilotes de l’exploitant
Rédaction des projets de convention
Cette fiche d’information contient de nombreux fichiers Microsoft Office insérés. Si vous ne parvenez pas à ouvrir ces documents, vous pouvez également les télécharger à l’aide des liens ci-dessous :
Exemple de convention avions / hélicoptères civils
Demande de convention avions / hélicoptères civils
Recueil de la liste d’équipage de l’exploitant
Rédaction des projets de convention
Cette fiche d’information contient un document Microsoft Office inséré. Si vous ne parvenez pas à l'ouvrir, vous pouvez également le télécharger à l’aide du lien ci-dessous :
Modèle de convention à compléter
