atlantique
manche et mer du nord
méditerranée
Francais
English
Español
Italiano
Rechercher dans
Les actualités
Les arrếtés
Présentation
Le Préfet Maritime
L'organisation de l'Etat en mer
Zone de compétences
Portail des limites maritimes
Missions
Missions opérationnelles
Politique maritime intégrée/Développement durable en mer
Pouvoir réglementaire
Actualités
Dossiers
Communiqués de presse
Exercices ANED/POLMAR
Exercices SAR
Campagne de sécurité des loisirs nautiques
Publications
Recueil des actes administratifs
Memento à l'usage des maires
Arrêtés ministériels
Consultations publiques
Dispositif Orsec maritime
Infos pratiques / Démarches
Recherche scientifique marine
Occupation du domaine public maritime
Coordonnées des Délégations à la Mer et au Littoral (DML)
Déclaration d'une manifestation nautique
Découverte d'oiseaux vivants ou morts victimes de pollution marine
Découverte d'engins explosifs
Duplicata titre de conduite
Epaves
Echouement d'un cétacé ou autre mammifère marin
Feux de détresse périmés
Feux d'artifices
Pêche sous-marine
Aérien : compétences particulières du préfet maritime en matière de vol de drone
Aérien : vol dans les zones aériennes gérées par la Marine nationale
Infos nautiques
Avis urgents aux navigateurs
Avis aux navigateurs
Avis rade
Liens
Contact
Accueil
Arrêtés ministériels
Arrêté du 18 janvier 2018 portant désignation du site Natura 2000 Mers Celtiques - Talus du golfe de Gascogne.
Arrêté du 18 janvier 2018 portant désignation du site Natura 2000 Mers Celtiques - Talus du golfe de Gascogne.
22 févr. 2018
Arrêté du 18 janvier 2018 portant désignation du site Natura 2000 Mers Celtiques - Talus du golfe de Gascogne (zone de protection spéciale)
Arrêté du 18 janvier 2018.
Liste des espèces d'oiseaux figurant sur la liste arrêtée le 16 novembre 2001 justifiant la désignation du site au titre de l'article L.414-1-II (1er alinéa) du code de l'environnement.
Carte annexée à l'arrêté de désignation de Zone de Protection Spéciale (Haute définition)
Carte annexée à l'arrêté de désignation de Zone de Protection Spéciale (Basse définition)
Télécharger l'ensemble de ces documents en un seul fichier PDF.
