Recueil créé par le décret n°2016-1108 du 11 août 2016. Les actes réglementaires et les actes ni réglementaires ni individuels pris par le préfet maritime de l’Atlantique y sont publiés officiellement à compter du 01er octobre 2016. Les actes antérieurs au 01 er octobre 2016 restent accessibles sur ce site. Les conditions de leur publication officielle dans un recueil des actes administratifs sont rappelées dans leurs dispositions.
2020-046
Date de signature : 20 juil. 2020
Arrêté réglementant la navigation et les activités nautiques dans les eaux maritimes baignant les plages sur la commune de Penmarc’h (29).
2020-049
Date de signature : 20 juil. 2020
Arrêté réglementant la navigation et les activités nautiques dans les eaux maritimes baignant la plage du Rougeret sur la commune de Dolus d’Oléron (Charente-Maritime).
2020-043
Date de signature : 17 juil. 2020
Arrêté réglementant la navigation et les activités nautiques dans les eaux maritimes baignant les plages de Saint-Guirec, Trestraou et Trestrignel, sur la commune de Perros-Guirec (22).
2020-048
Date de signature : 17 juil. 2020
Arrêté réglementant la navigation et les activités nautiques dans les eaux maritimes baignant la plage du Rougeret sur la commune de Saint-Jacut-de-la-Mer (Côtes-d’Armor).
2020-044
Date de signature : 15 juil. 2020
Arrêté réglementant temporairement les activités maritimes lors de travaux de sondages géophysiques et de détection pyrotechnique en baie de Saint-Brieuc (22).
2020-040
Date de signature : 10 juil. 2020
arrêté réglementant la navigation, la pratique des activités nautiques, le mouillage et la plongée dans le bassin d'Arcachon et son ouvert (Gironde)
2020-045 (version consolidée au 22 juillet 2020)
Abrogé
Date de signature : 10 juil. 2020
Arrêté réglementant temporairement les activités maritimes dans la zone d'emprise des travaux maritimes menés pour le raccordement électrique du parc éolien en mer du banc de guérande, devant la plage de la Courance à Saint-Nazaire (44).
2020-041
Date de signature : 6 juil. 2020
Arrêté créant une zone de sécurité temporaire du mardi 7 au mercredi 8 juillet 2020 autour du navire ENDURANCE (IMO 9121273) lors de son transit vers le port de La Rochelle (17).
2020-039
Abrogé
Date de signature : 3 juil. 2020
Arrêté réglementant temporairement les activités maritimes dans la zone d’emprise des travaux maritimes menés pour le raccordement électrique du parc éolien en mer du banc de Guérande, devant la plage de la Courance à Saint-Nazaire (44).
2020-037
Date de signature : 29 juin 2020
Arrêté réglementant la navigation et les activités nautiques et subaquatiques le 1er juillet 2020 à l’occasion d’une opération de déminage en rade de Brest (29).
2020-034
Abrogé
Date de signature : 24 juin 2020
Arrêté réglementant temporairement les activités maritimes lors de travaux de sondages géophysiques, géotechniques et de détection pyrotechnique en baie de Saint-Brieuc (22).
2020-036
Date de signature : 23 juin 2020
Réglementant la navigation, la stationnement et le mouillage des navires, engins et embarcations, à l'occasion du départ de la course à la voile en solitaire "Course Vendée Arctique - Les sables d'Olonne", organisée le 04 juillet 2020 en baie des Sables-d'Olonne (85).
2020-035
Date de signature : 19 juin 2020
Arrêté réglementant la navigation, le stationnement, le mouillage, le chalutage, le dragage et la plongée sous-marine dans la zone d’implantation d’un dispositif de suivi de la qualité de l’eau à proximité de la station d’épuration de Port Neuf à l’entrée du port de La Rochelle (17).
2020-025
Date de signature : 18 juin 2020
Arrêté réglementant le mouillage dans l’anse de Ker Châlon et en rade de Port-Joinville sur l’Île d'Yeu (85).
