Recueil créé par le décret n°2016-1108 du 11 août 2016. Les actes réglementaires et les actes ni réglementaires ni individuels pris par le préfet maritime de l’Atlantique y sont publiés officiellement à compter du 01er octobre 2016. Les actes antérieurs au 01 er octobre 2016 restent accessibles sur ce site. Les conditions de leur publication officielle dans un recueil des actes administratifs sont rappelées dans leurs dispositions.
2023-096
Date de signature : 15 juin 2023
réglementant la navigation et les activités nauutiques dans les eaux maritimes baignant la plage du Rougeret sur la commune de Saint-Jacut-de-la-Mer (Côtes d'Armor)
2023-100
Date de signature : 15 juin 2023
réglementant la navigation et les activités nautiques dans les eaux maritimes baignant la plage de Pont-Mahé sur la commune d'Assérac (Loire-Atlantique)
2023-094
Abrogé
Date de signature : 14 juin 2023
réglementant temporairement les activités maritimes au large du littoral de Biscarosse (40)
2023-095
Date de signature : 14 juin 2023
Réglementant temporairement les activités maritimes au large du littoral de Biscarosse (40)
2023-091
Date de signature : 14 juin 2023
réglementant les activités maritimes dans des zones réservées aux entraînements au sauvetage organisés par la société nationale de sauvetage en mer les 17 et 18 juin 2023 dans des secteurs bordant les communes d'Hendaye et de Ciboure (64).
2023-092
Date de signature : 14 juin 2023
réglementant les plans d'eau de la zone maritime Atlantique utilisés par les aéronefs amphibies chargés de la lutte contre les incendies de forêt.
2023-087
Date de signature : 9 juin 2023
autorisant un spectacle aérien public le 10 juin 2023 à Anglet.
2023-078
Date de signature : 9 juin 2023
réglementant la navigation, le stationnement, le mouillage des navires, engins et embarcations et les activités nautiques à l'occasion des compétitions de natation "Traversée de la baie à la nage" qui se dérouleront le vendredi 14 juillet et le mardi 15 août 2023 en baie de Saint-Jean-de-Luz (Pyrénées-Atlantiques)
2023-081
Date de signature : 5 juin 2023
interdisant temporairement les activités maritimes dans le secteur de la passe Sud des ports de Brest (29) le 19 juin 2023.
2023-079
Date de signature : 1 juin 2023
réglementant la navigation en baie de la Forêt (29) à l'occasion de la coupe de Bretagne de voile 2023 les 10 et 11 juin 2023.
2023-083
Date de signature : 1 juin 2023
portant autorisation d'occupation temporaire des zones de mouillages et d'équipements légers situées dans la baie de Saint-Jean-de-Luz/Ciboure et le cours d'eau de la Nivelle, au droit du littoral des communes de Saint-Jean-de-Luz et de Ciboure
2023-084
Date de signature : 1 juin 2023
portant règlement de police des zones de mouillages et d'équipements légers situées dans la baie de Saint-Jean-de-Luz/Ciboure et le cours d'eau de la Nivelle, au droit du littoral des communes de Saint-Jean-de-Luz et de Ciboure
2023-073 (version consolidée)
Date de signature : 31 mai 2023
autorisant une manifestation aérienne le 11 juin 2023 sur les communes de Saint-Nic et Plomodiern
2023-071
Date de signature : 30 mai 2023
réglementant les activités maritimes à l'occasion du départ de la manifestation nautique "THE ARCH" organisée le 03 juin 2023 par la société "Profil Grand Large" dans les eaux maritimes de l'estuaire de la Loire, à proximité de la commune de Saint-Nazaire (44).
