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Recueil des actes administratifs

Recueil créé par le décret n°2016-1108 du 11 août 2016. Les actes réglementaires et les actes ni réglementaires ni individuels pris par le préfet maritime de l’Atlantique y sont publiés officiellement à compter du 01er octobre 2016. Les actes antérieurs au 01 er octobre 2016 restent accessibles sur ce site. Les conditions de leur publication officielle dans un recueil des actes administratifs sont rappelées dans leurs dispositions.

Recueil des actes administratifs – classement mensuel
Arrêtés archives
Uniquement en version consolidée à compter du 1er octobre 2016. La liste exhaustive des arrêtés publiés après le 1er octobre 2016 est disponible par le sommaire du recueil des actes administratifs. La recherche par thématique n'est possible que pour les arrêtés postérieurs à septembre 2016.
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La recherche par département n'est possible qu'à partir d'octobre 2016.
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2018-133
Date de signature : 5 sept. 2018

56 - Morbihan

Arrêté portant délégation de signature à Madame Kristell Siret-Jolive, directrice départementale adjointe des territoires et de la mer, déléguée à la mer et au littoral du Morbihan.


2018-134
Date de signature : 5 sept. 2018

40 - Landes
64 - Pyrénées-Atlantiques

Arrêté portant délégation de signature à Monsieur Christophe Mérit, directeur départemental adjoint des territoires et de la mer des Pyrénées Atlantique, délégué à la mer et au littoral des Pyrénées-Atlantiques et des Landes.


2018-135
Date de signature : 5 sept. 2018

85 - Vendée

Arrêté portant délégation de signature à Monsieur Alexandre Royer, directeur départemental des territoires et de la mer adjoint, délégué à la mer et au littoral de Vendée.


2018-132
Date de signature : 5 sept. 2018

44 - Loire Atlantique

Arrêté portant délégation de signature à Madame Sandrine Sellier-Richez, directrice départementale adjointe des territoires et de la mer, déléguée à la mer et au littoral de Loire-Atlantique.


2018-130
Date de signature : 5 sept. 2018

33 - Gironde

Arrêté portant délégation de signature à Monsieur Ronan Le Saout, directeur départemental adjoint des territoires et de la mer, délégué à la mer et au littoral de la Gironde.


2018-129
Date de signature : 5 sept. 2018

29 - Finistère

Arrêté portant délégation de signature à Monsieur Hugues Vincent, directeur départemental adjoint des territoires et de la mer, délégué à la mer et au littoral du Finistère.


2018-128
Date de signature : 5 sept. 2018

22 - Côtes d'Armor

Arrêté portant délégation de signature à Monsieur Eamon Mangan, directeur départemental adjoint des territoires et de la mer, délégué à la mer et au littoral des Côtes d’Armor.


2018-127
Date de signature : 5 sept. 2018

17 - Charente-Maritime

Arrêté portant délégation de signature à Monsieur Christophe Manson, directeur départemental adjoint des territoires et de la mer, délégué à la mer et au littoral de la Charente-Maritime.


2018-126
Date de signature : 5 sept. 2018

Tout Atlantique

Arrêté portant délégation de signature à l’administrateur général de 2ème classe des affaires maritimes Daniel Le Diréach, adjoint au préfet maritime de l’Atlantique, et au commissaire en chef de 1ère classe Christophe Logette, chef de la division « action de l’Etat en mer.


2018-136
Date de signature : 31 août 2018

33 - Gironde

Arrêté inter-préfectoral portant désignation des comités de pilotage des sites Natura 2000 : - zone spéciale de conservation "portion du littoral sableux de la côte Aquitaine" (site Natura 2000 FR7200812 - Directive "Habitats") ; - zone de protection spéciale "au droit de l'étang d'Hourtin-Carcans (site Natura 2000 FR7212017 - Directive "oiseaux").


2018-122
Date de signature : 22 août 2018

22 - Côtes d'Armor

Arrêté interpréfectoral autorisant une manifestation aérienne de « Grande Importance » les 24 et 25 août 2018, à Perros-Guirec (22)


2018-125
Date de signature : 22 août 2018

85 - Vendée

Arrêté réglementant la navigation, le stationnement et le mouillage des navires, engins et embarcations à l’occasion du départ de la quatrième étape de la manifestation nautique « La Solitaire URGO Le Figaro » organisée par la société « OC SPORT PEN DUICK» à Saint-Gilles-Croix-de-Vie, le 13 septembre 2018.


2018-124
Date de signature : 22 août 2018

22 - Côtes d'Armor

Arrêté réglementant la navigation, le stationnement et le mouillage des navires, engins et embarcations à l’occasion du départ de la deuxième étape de la manifestation nautique « La Solitaire URGO Le Figaro » organisée par la société « OC SPORT PEN DUICK» à Saint-Brieuc, le 2 septembre 2018.


2018-123
Date de signature : 21 août 2018

85 - Vendée

Arrêté réglementant la navigation, le mouillage et les activités nautiques à l’occasion du spectacle pyrotechnique organisé par la mairie de Saint-Hilaire-de-Riez le vendredi 24 août 2018 au large de la plage de Sion.