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Recueil des actes administratifs

Recueil créé par le décret n°2016-1108 du 11 août 2016. Les actes réglementaires et les actes ni réglementaires ni individuels pris par le préfet maritime de l’Atlantique y sont publiés officiellement à compter du 01er octobre 2016. Les actes antérieurs au 01 er octobre 2016 restent accessibles sur ce site. Les conditions de leur publication officielle dans un recueil des actes administratifs sont rappelées dans leurs dispositions.

Recueil des actes administratifs – classement mensuel
Arrêtés archives
Uniquement en version consolidée à compter du 1er octobre 2016. La liste exhaustive des arrêtés publiés après le 1er octobre 2016 est disponible par le sommaire du recueil des actes administratifs. La recherche par thématique n'est possible que pour les arrêtés postérieurs à septembre 2016.
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2018-102
Date de signature : 10 juil. 2018

29 - Finistère

Arrêté portant abrogation de l’arrêté 2016/124 du 17 octobre 2016 interdisant la plongée sur l’épave du navire à vapeur « War Balloon » située au large du Conquet (29).


2018-101
Date de signature : 9 juil. 2018

29 - Finistère

Arrêté réglementant la navigation et les activités nautiques et subaquatiques à l’occasion d’une opération de déminage dans le secteur des îles de Glénan, à l’Est de l’île de Penfret (29)


2018-095
Date de signature : 6 juil. 2018

85 - Vendée

Arrêté réglementant la navigation à l’occasion du passage du tour de France cycliste le 7 juillet 2018 sur la commune de Saint-Gilles-Croix-de-Vie (Vendée).


2018-098
Date de signature : 5 juil. 2018

22 - Côtes d'Armor

Arrêté inter-préfectoral portant abrogation de l'arrêté du 1er juillet 1963 interdisant la pollution des eaux littorales dans le département des Côtes du Nord


2018-093
Date de signature : 5 juil. 2018

40 - Landes

Arrêté inter-préfectoral portant abrogation de l'arrêté du 5 novembre 1963 interdisant la pollution des eaux littorales dans le département des Landes.


2018-094
Date de signature : 5 juil. 2018

33 - Gironde

Arrêté interpréfectoral modifiant l'arrêté interpréfectoral n° 2015/119 du 2 septembre 2015, l'arrêté interpréfectoral modification n° 2016/074 du 29 juin 2016, l'arrêté interpréfectoral modificatif n° 2017/142 du 19 décembre 2017 et l'arrêté interpréfectoral modificatif n° 2018/018 du 4 avril 2018 portant nomination au conseil de gestion du parc naturel marin de l'estuaire de la Gironde et de la mer des Pertuis.


2018-086
Date de signature : 3 juil. 2018

44 - Loire Atlantique

Arrêté inter-préfectoral autorisant une manifestation aérienne de « Grande Importance » le 22 juillet 2018 à PORNIC, avec répétitions le 21 juillet 2018.


2018-082
Date de signature : 3 juil. 2018

29 - Finistère

Arrêté réglementant la navigation et les activités nautiques dans les eaux maritimes baignant la plage du Moulin Blanc sur la commune de Guipavas (Finistère).


2018-091
Date de signature : 2 juil. 2018

56 - Morbihan

Arrêté réglementant le mouillage, le chalutage et la plongée sous-marine autour d’une épave située dans la baie de Quiberon (56).


2018-089
Date de signature : 2 juil. 2018

85 - Vendée

Arrêté réglementant la navigation et les activités nautiques dans les eaux maritimes baignant les plages de la commune de Saint-Jean-de-Monts (Vendée).


2018-084
Date de signature : 28 juin 2018

29 - Finistère

Arrêté réglementant la navigation et les activités nautiques dans les eaux maritimes baignant la plage de Sainte-Anne sur la commune de Saint-Pol de Léon (Finistère).


2018-087
Date de signature : 28 juin 2018

85 - Vendée

Arrêté réglementant la navigation, le stationnement et le mouillage des navires, engins et embarcations à l’occasion de la manifestation nautique « MONDIAL J/80 », organisée du 6 au 14 juillet 2018 aux Sables d’Olonne (Vendée).


2018-083
Date de signature : 28 juin 2018

22 - Côtes d'Armor

Arrêté réglementant la navigation et les activités nautiques dans les eaux maritimes baignant les plages de Tournemine, des Rosaires et de Martin-Plage sur la commune de Plérin (Côtes-d’Armor).


2018-081
Date de signature : 28 juin 2018

29 - Finistère

Arrêté réglementant la navigation et les activités nautiques dans les eaux maritimes baignant la plage des Blancs Sablons sur la commune du Conquet (Finistère).