Recueil créé par le décret n°2016-1108 du 11 août 2016. Les actes réglementaires et les actes ni réglementaires ni individuels pris par le préfet maritime de l’Atlantique y sont publiés officiellement à compter du 01er octobre 2016. Les actes antérieurs au 01 er octobre 2016 restent accessibles sur ce site. Les conditions de leur publication officielle dans un recueil des actes administratifs sont rappelées dans leurs dispositions.
2019-067
Date de signature : 26 juil. 2019
autorisant une manifestation aérienne de "Grande Importance" les 23 et 24 août 2019 à PERROS-GUIREC (22)
2019-066
Date de signature : 24 juil. 2019
Arrêté réglementant les activités maritimes dans les eaux maritimes bordant la commune de LACANAU (33), à l’occasion de la manifestation aérienne du 3 août 2019, avec répétitions le 2 août 2019.
2019-064
Date de signature : 19 juil. 2019
Arrêté réglementant la navigation à l’occasion du festival « Un violon sur le sable » les 20, 23 et 26 juillet 2019 (ou 21, 24 et 27 juillet 2019 en cas de report) à Royan (17).
2019-062
Date de signature : 19 juil. 2019
Arrêté interpréfectoral réglementant temporairement la circulation maritime, le mouillage et la pratique des activités nautiques du 23 au 26 août 2019 à Biarritz à l’occasion du sommet G7.
2019-063
Date de signature : 19 juil. 2019
Arrêté interpréfectoral autorisant une manifestation aérienne de grande importance le 27 juillet 2019 sur la commune de la Guérinière (85680).
2019-061
Date de signature : 16 juil. 2019
Arrêté interpréfectoral autorisant une manifestation aérienne de "Grande Importance" le 28 juillet 2019 à Pornic, avec répétition les 26 et 27 juillet 2019.
2019-060
Date de signature : 11 juil. 2019
Interdisant provisoirement la navigation maritime et le mouillage à l'occasion du feu d'artifice d'Arcachon du 14 juillet 2019 (33)
2019-053
Date de signature : 3 juil. 2019
Portant nomination au conseil de gestion du parc naturel marin du bassin d'Arcachon
2019-055
Date de signature : 3 juil. 2019
Portant désignation des comités de pilotage pour la mise en oeuvre des documents d'objectifs de la zone spéciale de conservation FR5300016 "Anse de Goulven, Dunes de Keremma" et de la zone de protection spéciale FR5312003 "Baie de Goulven" (29)
2019-056
Date de signature : 2 juil. 2019
Réglementant la circulation, le stationnement et le mouillage de tout navire et engin à l’occasion de la compétition « Hossegor Air Show 2019 » qui se déroulera le samedi 20 juillet et le samedi 24 août 2019 devant la plage Centrale de Soorts-Hossegor (40).
2019-057
Date de signature : 2 juil. 2019
Réglementant la navigation, le stationnement, le mouillage des navires, engins et embarcations et les activités nautiques à l'occasion des compétitions de natation « Traversée de la baie à la nage » qui se dérouleront le dimanche 14 juillet et le jeudi 15 août 2019 en baie de Saint-Jean-de-Luz (Pyrénées-Atlantiques).
2019-059
Date de signature : 2 juil. 2019
Réglementant la navigation, le stationnement, le mouillage des navires, engins et embarcations et les activités nautiques à l'occasion de la manifestation nautique qui se déroulera le samedi 28 et le dimanche 29 septembre 2019 devant la plage de Labenne (Landes).
2019-054
Date de signature : 28 juin 2019
Réglementant la navigation, le stationnement et le mouillage des navires, engins et embarcations à l'occasion du "Tour Voile 2019", les 13 et 14 juillet 2019, lors de l'étape aux Sables d'Olonne (Vendée)
2019-050
Date de signature : 27 juin 2019
Arrêté réglementant la navigation et les activités nautiques dans les eaux maritimes baignant les plages du Val-André, des Vallées et de la Ville-Berneuf sur la commune de Pléneuf-Val-André (Côtes-d’Armor).
