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Recueil des actes administratifs

Recueil créé par le décret n°2016-1108 du 11 août 2016. Les actes réglementaires et les actes ni réglementaires ni individuels pris par le préfet maritime de l’Atlantique y sont publiés officiellement à compter du 01er octobre 2016. Les actes antérieurs au 01 er octobre 2016 restent accessibles sur ce site. Les conditions de leur publication officielle dans un recueil des actes administratifs sont rappelées dans leurs dispositions.

Recueil des actes administratifs – classement mensuel
Arrêtés archives
Uniquement en version consolidée à compter du 1er octobre 2016. La liste exhaustive des arrêtés publiés après le 1er octobre 2016 est disponible par le sommaire du recueil des actes administratifs. La recherche par thématique n'est possible que pour les arrêtés postérieurs à septembre 2016.
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2018-122
Date de signature : 22 août 2018

22 - Côtes d'Armor

Arrêté interpréfectoral autorisant une manifestation aérienne de « Grande Importance » les 24 et 25 août 2018, à Perros-Guirec (22)


2018-125
Date de signature : 22 août 2018

85 - Vendée

Arrêté réglementant la navigation, le stationnement et le mouillage des navires, engins et embarcations à l’occasion du départ de la quatrième étape de la manifestation nautique « La Solitaire URGO Le Figaro » organisée par la société « OC SPORT PEN DUICK» à Saint-Gilles-Croix-de-Vie, le 13 septembre 2018.


2018-124
Date de signature : 22 août 2018

22 - Côtes d'Armor

Arrêté réglementant la navigation, le stationnement et le mouillage des navires, engins et embarcations à l’occasion du départ de la deuxième étape de la manifestation nautique « La Solitaire URGO Le Figaro » organisée par la société « OC SPORT PEN DUICK» à Saint-Brieuc, le 2 septembre 2018.


2018-123
Date de signature : 21 août 2018

85 - Vendée

Arrêté réglementant la navigation, le mouillage et les activités nautiques à l’occasion du spectacle pyrotechnique organisé par la mairie de Saint-Hilaire-de-Riez le vendredi 24 août 2018 au large de la plage de Sion.


2018-121
Date de signature : 21 août 2018

29 - Finistère

Arrêté réglementant les activités maritimes à l’occasion de la manifestation nautique « La traversée du Goulet de Brest à la nage », le mardi 04 septembre 2018.


2018-120
Date de signature : 10 août 2018

29 - Finistère

Arrêté réglementant la navigation et les activités nautiques dans les eaux maritimes baignant les plages de la commune de Fouesnant-Les Glénan.


2018-119
Date de signature : 8 août 2018

33 - Gironde

Arrêté réglementant la navigation maritime, les activités nautiques et le mouillage à l'occasion du spectacle pyrotechnique organisé le mercredi 15 août 2018 par la mairie d’Arcachon.


2018-118
Date de signature : 6 août 2018

44 - Loire Atlantique

Arrêté inter-préfectoral autorisant une manifestation aérienne de "grande importance" le 19 août 2018 à Pornichet avec répétitions le 18 août 2018


2018-116
Date de signature : 6 août 2018

56 - Morbihan

Arrêté réglementant la navigation maritime dans les eaux maritimes du Morbihan au profit des concurrents de la manifestation nautique « Trophée des Multicoques », du 28 au 31 août 2018.


AR 2018-115 (version à jour au 31 août 2018)
Date de signature : 2 août 2018

35 - Ille-et-Vilaine

Arrêté n° 2018-115 du 2 août 2018 réglementant la circulation, le stationnement et le mouillage à l’occasion du départ de la manifestation nautique « La route du Rhum – Destination Guadeloupe » organisée par la société « OC SPORT PEN DUICK» le 4 novembre 2018.


2018-110
Date de signature : 31 juil. 2018

44 - Loire Atlantique

Arrêté interpréfectoral portant approbation de l'évaluation de la sûreté portuaire du Grand Port Maritime de Nantes Saint-Nazaire.


2018-099
Date de signature : 27 juil. 2018

35 - Ille-et-Vilaine

Arrêté inter-préfectoral portant abrogation de l'arrêté du 12 juillet 1963 interdisant la pollution des eaux littorales dans le département d'Ille-et-Vilaine.


2018-088
Date de signature : 20 juil. 2018

40 - Landes

Règlementant la circulation, le stationnement et le mouillage de tout navire et engin à l'occasion de la compétition "Labenne Free Ride Show" qui se déroulera le 22 septembre 2018 devant la plage de Labenne Océan.


2018-109
Date de signature : 20 juil. 2018

29 - Finistère

Réglementant la navigation, le mouillage et les activités nautiques et subaquatiques à l'occasion d'une opération de déminage dans le secteur de Camaret (29).