Recueil créé par le décret n°2016-1108 du 11 août 2016. Les actes réglementaires et les actes ni réglementaires ni individuels pris par le préfet maritime de l’Atlantique y sont publiés officiellement à compter du 01er octobre 2016. Les actes antérieurs au 01 er octobre 2016 restent accessibles sur ce site. Les conditions de leur publication officielle dans un recueil des actes administratifs sont rappelées dans leurs dispositions.
2023-150
Date de signature : 1 août 2023
portant délégation de signature à Monsieur Mathieu Batard, directeur départemental des territoires et de la mer de Loire-Atlantique.
2023-146
Date de signature : 1 août 2023
portant délégation de signature à Monsieur Didier Gérard, directeur départemental des territoires et de la mer de la Vendée.
2023-142
Date de signature : 1 août 2023
portant délégation de signature à Monsieur Christophe Manson, directeur départemental des territoires et de la mer de la Charente-Maritime par intérim.
2023-147
Date de signature : 1 août 2023
portant délégation de signature à Monsieur Renaud Laheurte, directeur départemental des territoires et de la mer de la Gironde.
2023-149
Date de signature : 1 août 2023
portant délégation de signature à Monsieur Fabien Menu, directeur départemental des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques.
2023-151
Date de signature : 1 août 2023
portant délégation de signature à l'administrateur général de 2e classe des affaires maritimes Jean-Michel Chevalier, adjoint au préfet maritime de l'Atlantique, et au commissaire en chef de 2e classe Jean-Baptiste Gongora, chef de la division action de l'Etat en mer.
2023-152
Date de signature : 26 juil. 2023
portant agrément pour l'utilisation de l'hélisurface en mer à bord du navire Brave Tern (IMO 9583782)
2023-141
Date de signature : 26 juil. 2023
réglementant la navigation et les activités nautiques du 19 au 24 août à l'occasion du Championnat de France Espoirs organisé par La Rochelle Nautique
AR 2023-160
Date de signature : 21 juil. 2023
Arrêté interpréfectoral approuvant l'évaluation de la sûreté portuaire du Grand Port Maritime Nantes Saint-Nazaire
AIP
Date de signature : 18 juil. 2023
Arrêté interpréfectoral portant approbation du plan d'évacuation par voie maritime de la presqu'île de Lège-Cap-Ferret en cas d'incendie de forêt
AIP 2023-179
Date de signature : 12 juil. 2023
portant réglement de police de la zone de mouillages et d'équipements légers au lieu-dit "Paluden" sur le littoral des communes de Lannilis et de Plouguerneau.
2023-139
Date de signature : 10 juil. 2023
autorisant un spectacle aérien public le 14 juillet 2023 à Biarritz
2023-119
Date de signature : 10 juil. 2023
réglementant la navigation et les activités nautiques dans les eaux maritimes baignant la Grande Plage sur la commune de Combrit-Sainte-Marine (29).
2023-120
Date de signature : 10 juil. 2023
réglementant la navigation et les actvités nautiques dans les eaux maritimes baignant les plages du Kérou et de Bellangenêt, sur la commune de Clohars-Carnoët (Finistère).
