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Recueil des actes administratifs

Recueil créé par le décret n°2016-1108 du 11 août 2016. Les actes réglementaires et les actes ni réglementaires ni individuels pris par le préfet maritime de l’Atlantique y sont publiés officiellement à compter du 01er octobre 2016. Les actes antérieurs au 01 er octobre 2016 restent accessibles sur ce site. Les conditions de leur publication officielle dans un recueil des actes administratifs sont rappelées dans leurs dispositions.

Recueil des actes administratifs – classement mensuel
Arrêtés archives
Uniquement en version consolidée à compter du 1er octobre 2016. La liste exhaustive des arrêtés publiés après le 1er octobre 2016 est disponible par le sommaire du recueil des actes administratifs. La recherche par thématique n'est possible que pour les arrêtés postérieurs à septembre 2016.
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2020-054
Date de signature : 30 juil. 2020

22 - Côtes d'Armor

Arrêté réglementant temporairement les activités maritimes lors de travaux de sondages géophysiques, géotechniques et de détection pyrotechnique en baie de Saint-Brieuc (22).


2020-052
Date de signature : 29 juil. 2020

22 - Côtes d'Armor

Arrêté abrogeant l’arrêté n°2020/034 du 24 juin 2020 réglementant temporairement les activités maritimes lors de travaux de sondages géophysiques, géotechniques et de détection pyrotechnique en baie de Saint-Brieuc (22).


2020-053 Abrogé
Date de signature : 29 juil. 2020

44 - Loire Atlantique

Arrêté réglementant temporairement les activités maritimes dans la zone d’emprise des travaux d’installation du raccordement électrique du parc éolien en mer du banc de Guérande (n°1).


2020-051
Date de signature : 27 juil. 2020

29 - Finistère

Arrêté réglementant la navigation et les activités nautiques dans les eaux maritimes baignant la grande plage sur la commune de Combrit-Sainte-Marine.


2020-047
Date de signature : 24 juil. 2020

29 - Finistère

Arrêté portant agrément temporaire pour l’utilisation d’une hélisurface en mer à bord du navire Bekalift 1 (IMO 9592850).


2020-046
Date de signature : 20 juil. 2020

29 - Finistère

Arrêté réglementant la navigation et les activités nautiques dans les eaux maritimes baignant les plages sur la commune de Penmarc’h (29).


2020-049
Date de signature : 20 juil. 2020

17 - Charente-Maritime

Arrêté réglementant la navigation et les activités nautiques dans les eaux maritimes baignant la plage du Rougeret sur la commune de Dolus d’Oléron (Charente-Maritime).


2020-043
Date de signature : 17 juil. 2020

22 - Côtes d'Armor

Arrêté réglementant la navigation et les activités nautiques dans les eaux maritimes baignant les plages de Saint-Guirec, Trestraou et Trestrignel, sur la commune de Perros-Guirec (22).


2020-048
Date de signature : 17 juil. 2020

22 - Côtes d'Armor

Arrêté réglementant la navigation et les activités nautiques dans les eaux maritimes baignant la plage du Rougeret sur la commune de Saint-Jacut-de-la-Mer (Côtes-d’Armor).


2020-044
Date de signature : 15 juil. 2020

22 - Côtes d'Armor

Arrêté réglementant temporairement les activités maritimes lors de travaux de sondages géophysiques et de détection pyrotechnique en baie de Saint-Brieuc (22).


2020-040
Date de signature : 10 juil. 2020

33 - Gironde

arrêté réglementant la navigation, la pratique des activités nautiques, le mouillage et la plongée dans le bassin d'Arcachon et son ouvert (Gironde)


2020-045 (version consolidée au 22 juillet 2020) Abrogé
Date de signature : 10 juil. 2020

44 - Loire Atlantique

Arrêté réglementant temporairement les activités maritimes dans la zone d'emprise des travaux maritimes menés pour le raccordement électrique du parc éolien en mer du banc de guérande, devant la plage de la Courance à Saint-Nazaire (44).


2020-041
Date de signature : 6 juil. 2020

44 - Loire Atlantique

Arrêté créant une zone de sécurité temporaire du mardi 7 au mercredi 8 juillet 2020 autour du navire ENDURANCE  (IMO 9121273) lors de son transit vers le port de La Rochelle (17).


2020-039 Abrogé
Date de signature : 3 juil. 2020

17 - Charente-Maritime

Arrêté réglementant temporairement les activités maritimes dans la zone d’emprise des travaux maritimes menés pour le raccordement électrique du parc éolien en mer du banc de Guérande, devant la plage de la Courance à Saint-Nazaire (44).