Recueil créé par le décret n°2016-1108 du 11 août 2016. Les actes réglementaires et les actes ni réglementaires ni individuels pris par le préfet maritime de l’Atlantique y sont publiés officiellement à compter du 01er octobre 2016. Les actes antérieurs au 01 er octobre 2016 restent accessibles sur ce site. Les conditions de leur publication officielle dans un recueil des actes administratifs sont rappelées dans leurs dispositions.
2023-049
Date de signature : 18 avr. 2023
Réglementant la navigation, le mouillage et l'échouage ainsi que les activités nautiques et subaquatiques dans des zones réservées aux entraînements au sauvetage organisés par le centre de formation et d'intervention de la société nationale de sauvetage en mer de l'Indre du 28 avril au 1er mai 2023 sur le littoral de la commune de Tarnos (40).
2023-045
Date de signature : 17 avr. 2023
réglementant les activités maritimes le mercredi 19 avril 2023 dans la rade de Lorient à l'occasion d'un exercice du centre de formation et d'intervention de la SNSM de lorient (Morbihan).
2023-044
Date de signature : 17 avr. 2023
réglementant la navigation, le stationnement et le mouillage des navires, engins et embarcations dans le Bassin d'Arcachon et son ouvert à l'occasion de l'arrivée du Trois-mâts El Galeon le jeudi 20 avril 2023 et de son départ le lundi 24 avril 2023.
2023-043
Date de signature : 13 avr. 2023
réglementant les activités de soutage en mer liées aux travaux d'installation du parc éolien de la baie de Saint-Brieuc.
2023-040
Abrogé
Date de signature : 7 avr. 2023
Arrêté réglementant la navigation, le mouillage, la pêche, la plongée sous-marine et les activités nautiques du 12 avril au 07 mai 2023, à l'occasion d'un lancement d'essai organisé par la Direction Générale de l'Armement (DGA).
2023-037
Date de signature : 7 avr. 2023
Arrêté réglementant les activités maritimes en baie du Pouliguen (44) à l'occasion du départ de la "Pornichet Select 6.50" le 29 avril 2023
2023-036
Date de signature : 7 avr. 2023
Arrêté réglementant la navigation en baie de la Forêt (29) à l'occasion du prologue, de la course en équipage et du départ de la transat Paprec de Concarneau à Saint-Barthélémy les 23, 28 et 30 avril 2023
2023-038
Date de signature : 7 avr. 2023
portant autorisation unique pour l'installation et l'exploitation d'un dispositif acoustique en zone économique exclusive et sur le plateau continental par la société Quiet-Oceans.
2023-039
Date de signature : 7 avr. 2023
portant autorisation unique pour l'installation et l'exploitation d'un dispositif acoustique en zone économique exclusive et sur le plateau continental par la société Nereais Environnement.
2023-033
Date de signature : 30 mars 2023
Arrêté interpréfectoral modifiant la nomination des membres du conseil de gestion du Parc naturel marin du bassin d'Arcachon
2023-035
Date de signature : 29 mars 2023
Arrêté réglementant la navigation et les activités nautiques à l'occasion de la compétition de natation "Artha Katxi Tour" le dimanche 11 juin 2023 dans la baie de Saint-Jean-de-Luz et ses passes (Pyrénées-Atlantiques)
2023-034
Date de signature : 24 mars 2023
Arrêté réglementant la navigation maritime à l'occasion de la parade de la manifestation nautique "Spi Ouest France Banque Populaire Grand Ouest" le samedi 08 avril 2023 (Morbihan)
2023-032
Date de signature : 22 mars 2023
Réglementant temporairement les activités maritimes autour de la zone de rejet de l'émissaire d'évacuation des sédiments de dragage du port de La Baule Le Pouliguen (44).
2023-030
Date de signature : 22 mars 2023
Arrêté réglementant les activités maritimes au large du littoral de la commune de Saint-Lunaire (35) à l'occasion d'une opération de déminage le jeudi 30 mars 2023, avec possibilité de rattrapage le vendredi 31 mars 2023.
