Recueil créé par le décret n°2016-1108 du 11 août 2016. Les actes réglementaires et les actes ni réglementaires ni individuels pris par le préfet maritime de l’Atlantique y sont publiés officiellement à compter du 01er octobre 2016. Les actes antérieurs au 01 er octobre 2016 restent accessibles sur ce site. Les conditions de leur publication officielle dans un recueil des actes administratifs sont rappelées dans leurs dispositions.
2023-067
Date de signature : 10 mai 2023
réglementant la navigation maritime lors de la manifestation nautique "Championnat de France Monotypes Habitables Grand Prix de l'Ecole Navale 2023", du jeudi 18 mai 2023 au samedi 20 mai 2023 dans la rade de Brest et en mer d'Iroise (29).
2023-064
Date de signature : 10 mai 2023
réglementant les activités maritimes à l'occasion des spectacles pyrotechniques organisés sur le littoral Atlantique.
2023-061
Date de signature : 9 mai 2023
réglementant la navigation maritime à l'occasion de la parade nautique organisée le 20 mai 2023 dans le cadre de la "Semaine du Golfe".
2023-062
Date de signature : 9 mai 2023
portant autorisation unique pour la réalisation dans la zone économique exclusiveet sur le plateau continental d'une campagne de levés géophysiques par la société G-tech pour le compte de RTE dans le cadre du projet de parc éolien en mer en Bretagne Sud (AO5).
2023-058
Date de signature : 4 mai 2023
réglementant la navigation et les activités nautiques dans les eaux maritimes baignant les plages du Magouëro et de Kervégant de la commune de Plouhinec (Morbihan).
2023-059
Date de signature : 4 mai 2023
réglementant le mouillage, l'accostage et l'échouage à l'occasion de la manifestation nautique "Semaine du Golfe" organisée du lundi 15 au samedi 20 mai 2023 dans le Morbihan.
2023-056
Date de signature : 28 avr. 2023
réglementant la navigation maritime au profit des concurrents des manifestations nautiques "Guyader 1000 Race Run en rade de Brest" le 05 mai 2023 en rade de Brest (Finistère) et "Guyader Bermudes 1000 Race" le 07 mai 2023 dans le secteur de Plougonvelin (Finistère).
2023-054
Date de signature : 27 avr. 2023
Portant autorisation unique pour la réalisation dans la zone économique exclusive et sur le plateau continental d'une campagne de caractérisation des fonds marins par la société Tecnoambiente pour le compte de RTE et de la DGEC dans le cadre du projet de parc éolien en mer au large de l'île d'Oléron (AO7).
2023-055
Date de signature : 27 avr. 2023
réglementant la navigation et les activités nautiques dans les eaux maritimes baignant les plages du Casino et de la Comtesse sur la commune de Saint-Quay-Portrieux.
2023-053
Date de signature : 26 avr. 2023
réglementant la navigation et les activités nautiques dans les eaux maritimes baignant la plage de la Grève d'en Bas, sur la commune de Plévenon (Côtes d'Armor).
2023-052
Date de signature : 24 avr. 2023
réglementant les activités maritimes dans l'avant-goulet de la rade de Brest à l'occasion d'une opération de déminage le jeudi 27 avril 2023.
2023-041
Date de signature : 24 avr. 2023
portant création d'un conseil scientifique de façade Nord Atlantique-Manche Ouest (CSF NAMO) pour le suivi scientifique de l'éolien en mer.
2023-051
Date de signature : 20 avr. 2023
réglementant les activités maritimes et subaquatiques du mardi 02 mai au vendredi 05 mai 2023 dans un secteur de la rade de Brest à l'occasion d'essais menés par la Marine nationale.
2023-047
Date de signature : 18 avr. 2023
réglementant la navigation, la circulation, le stationnement, le mouillage des navires, engins et embarcations et les activités nautiques à l'occasion de la compétition de natation "descente Bidassoa nage avec palmes" qui se déroulera le dimanche 23 avril 2023 dans la baie de Chingoudy à Hendaye (pyrénées-Atlantiques).
