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Recueil des actes administratifs

Recueil créé par le décret n°2016-1108 du 11 août 2016. Les actes réglementaires et les actes ni réglementaires ni individuels pris par le préfet maritime de l’Atlantique y sont publiés officiellement à compter du 01er octobre 2016. Les actes antérieurs au 01 er octobre 2016 restent accessibles sur ce site. Les conditions de leur publication officielle dans un recueil des actes administratifs sont rappelées dans leurs dispositions.

Recueil des actes administratifs – classement mensuel
Arrêtés archives
Uniquement en version consolidée à compter du 1er octobre 2016. La liste exhaustive des arrêtés publiés après le 1er octobre 2016 est disponible par le sommaire du recueil des actes administratifs. La recherche par thématique n'est possible que pour les arrêtés postérieurs à septembre 2016.
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2020-085
Date de signature : 18 sept. 2020

44 - Loire Atlantique

Arrêté règlementant la navigation, le stationnement et le mouillage des navires, engins et embarcations à l'occasion du départ et de la quatrième étape de la manifestation nautique "La Solitaire du Figaro" organisée par la société "OC SPORT PEN DUICK" à Saint-Nazaire, du 19 au 20 septembre 2020.


2020-069
Date de signature : 17 sept. 2020

56 - Morbihan

Fixant les modalités de destruction des spécimens d'Ibis sacré (Threskiornisaethiopicus) dans le département du Morbihan


2020-082 Abrogé
Date de signature : 11 sept. 2020

44 - Loire Atlantique

Arrêté réglementant temporairement les activités maritimes dans la zone d'emprise des travaux d'installation du raccordement électrique du parc éolien en mer du banc de Guérande (n°5).


2020-083
Date de signature : 11 sept. 2020

29 - Finistère

Arrêté réglementant les activités maritimes dans la rade de Brest à l'occasion d'une opération de déminage le mardi 15 septembre 2020.


2020-071
Date de signature : 9 sept. 2020

40 - Landes
64 - Pyrénées-Atlantiques

Arrêté portant délégation de signature à Monsieur Eamon Mangan, directeur départemental adjoint des territoires et de la mer, délégué à la mer et au littoral des Côtes-d'Armor.


2020-072
Date de signature : 9 sept. 2020

29 - Finistère

Arrêté portant délégation de signature à Monsieur Hugues Vincent, directeur départemental adjoint des territoires et de la mer, délégué à la mer et au littoral du Finistère.


2020-073
Date de signature : 9 sept. 2020

33 - Gironde

Arrêté portant délégation de signature à Monsieur Renaud Laheurte, directeur départemental des territoires et de la mer, délégué à la mer et au littoral de la Gironde par intérim.


2020-074
Date de signature : 9 sept. 2020

35 - Ille-et-Vilaine

Arrêté portant délégation de signature à Monsieur David Harel, directeur départemental adjoint des territoires et de la mer, délégué à la mer et au littoral d'Ille-et-Vilaine.


2020-075
Date de signature : 9 sept. 2020

56 - Morbihan

Arrêté portant délégation de signature à Madame Kristell Siret-Jolive, directrice départementale adjointe des territoires et de la mer, déléguée à la mer et au littoral du Morbihan.


2020-076
Date de signature : 9 sept. 2020

85 - Vendée

Arrêté portant délégation de signature à Monsieur Alexandre Royer, directeur départemental des territoires et de la mer adjoint, délégué à la mer et au littoral de Vendée.


2020-077
Date de signature : 9 sept. 2020

17 - Charente-Maritime

Arrêté portant délégation de signature à Monsieur Christophe Manson, directeur départemental adjoint des territoires et de la mer, délégué à la mer et au littoral de la Charente-Maritime.


2020-078
Date de signature : 9 sept. 2020

40 - Landes
64 - Pyrénées-Atlantiques

Arrêté portant délégation de signature à Monsieur Christophe Mérit, directeur départemental adjoint des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques, délégué à la mer et au littoral des Pyrénées-Atlantiques et des Landes.


2020-079
Date de signature : 9 sept. 2020

44 - Loire Atlantique

Arrêté portant délégation de signature à Madame Sandrine Sellier-Richez, directrice départementale adjointe des territoires et de la mer, déléguée à la mer et au littoral de Loire-Atlantique.


2020-080
Date de signature : 4 sept. 2020

17 - Charente-Maritime

réglementant la navigation, le stationnement et le mouillage des navires, engins et embarcations à l'occasion de la manifestation nautique "Les Flottilles du Tour" organisée par le Conseil départemental de la Charente-Maritime le 08 septembre 2020