Recueil créé par le décret n°2016-1108 du 11 août 2016. Les actes réglementaires et les actes ni réglementaires ni individuels pris par le préfet maritime de l’Atlantique y sont publiés officiellement à compter du 01er octobre 2016. Les actes antérieurs au 01 er octobre 2016 restent accessibles sur ce site. Les conditions de leur publication officielle dans un recueil des actes administratifs sont rappelées dans leurs dispositions.
1990-034
Date de signature : 21 juin 1990
Arrêté préfectoral réglementant la pratique des sports nautiques et limitant la vitesse dans la baie de Locmalo (Morbihan).
1990-025
Date de signature : 2 juin 1990
Arrêté préfectoral réglementant la navigation dans les eaux maritimes baignant la plage du Kelenn – commune de Carantec (Finistère).
1990-024
Date de signature : 30 mai 1990
Arrêté préfectoral réglementant la navigation dans les eaux maritimes baignant la plage du Clouet – commune de Carantec (Finistère).
1990-023
Date de signature : 30 mai 1990
Arrêté préfectoral réglementant la navigation dans les eaux maritimes baignant la plage de Primel-Trégastel – commune de Plougasnou (Finistère)
1990-015
Date de signature : 12 avr. 1990
Arrêté préfectoral portant modification des limites administratives pour le sauvetage dans la circonscription du port autonome de Nantes Saint-Nazaire.
1990-011
Date de signature : 26 mars 1990
Arrêté préfectoral réglementant la navigation dans les eaux maritimes baignant l’anse de Port Pican – commune de Cancale (Ille-et-Vilaine)
1990-010
Date de signature : 12 mars 1990
Arrêté préfectoral réglementant les activités nautiques en bordure des plages de Saint-Cava et du Corréjou – commune de Plouguerneau. ''(Modifié par l’arrêté n° 61/90 par30 juillet 1990)''
1990-006
Date de signature : 15 févr. 1990
Arrêté préfectoral portant règlement particulier de police des ports de la Loire maritime. ''(Modifié par les arrêtés n° 11/94 du 19 avril 1994, n° 38/2002 du 03 juin 2002, n° 01/2003 du 28 janvier 2003, n° 89/2004 du 09 septembre 2004)''
1990-005
Abrogé
Date de signature : 15 févr. 1990
Arrêté préfectoral réglementant la navigation dans les eaux maritimes baignant les plages de Sainte-Marguerite et des Anges – commune de Landéda.
1989-087
Date de signature : 29 nov. 1989
Arrêté préfectoral réglementant l’accès au port du Crouesty – commune d’Arzon (Morbihan).
1989-089
Date de signature : 27 nov. 1989
Arrêté préfectoral modifiant les limites administratives pour le sauvetage dans certains estuaires et embouchures de la Vendée.
1989-084
Date de signature : 16 nov. 1989
Arrêté préfectoral réglementant le mouillage et la pose d’engins aux abords de la cale de lancement du canot de sauvetage de Ploumanac’h – commune de Perros-Guirec (Côtes du Nord).
1989-077
Date de signature : 6 sept. 1989
Arrêté préfectoral portant création d’une zone d’interdiction de la plongée sous-marine et du mouillage (parages de Lorient) – Morbihan.
1989-072
Abrogé
Date de signature : 31 juil. 1989
Arrêté préfectoral interdisant une zone interdite à la navigation et à la plongée sous-marine autour du Fort Boyard – île d’Aix (Charente-Maritime).
