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Recueil des actes administratifs

Recueil créé par le décret n°2016-1108 du 11 août 2016. Les actes réglementaires et les actes ni réglementaires ni individuels pris par le préfet maritime de l’Atlantique y sont publiés officiellement à compter du 01er octobre 2016. Les actes antérieurs au 01 er octobre 2016 restent accessibles sur ce site. Les conditions de leur publication officielle dans un recueil des actes administratifs sont rappelées dans leurs dispositions.

Recueil des actes administratifs – classement mensuel
Arrêtés archives
Uniquement en version consolidée à compter du 1er octobre 2016. La liste exhaustive des arrêtés publiés après le 1er octobre 2016 est disponible par le sommaire du recueil des actes administratifs. La recherche par thématique n'est possible que pour les arrêtés postérieurs à septembre 2016.
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1992-117 Abrogé
Date de signature : 7 sept. 1992

56 - Morbihan

Arrêté préfectoral réglementant la baignade et les activités nautiques dans les eaux maritimes baignant la plage de Kerbourgnec, commune de Saint-Pierre Quiberon (Morbihan).


1992-100 Abrogé
Date de signature : 30 juil. 1992

56 - Morbihan

Arrêté préfectoral réglementant la baignade et les activités nautiques dans les eaux maritimes baignant la plage de Keraude, commune de Saint-Pierre Quiberon, Morbihan.


1992-095
Date de signature : 28 juil. 1992

56 - Morbihan

Arrêté préfectoral réglementant la baignade et les activités nautiques dans les eaux maritimes baignant la plage des Sables Blancs, commune de Plouharnel, Morbihan.


1992-094
Date de signature : 28 juil. 1992

56 - Morbihan

Arrêté préfectoral réglementant la baignade et les activités nautiques dans les eaux maritimes baignant la plage de Kerbihan, anse de Navelenn, commune de La Trinité-sur-Mer, Morbihan


1992-091
Date de signature : 22 juil. 1992

56 - Morbihan

Arrêté préfectoral réglementant la baignade et les activités nautiques dans les eaux maritimes baignant la plage de Saint-Colomban, commune de Carnac, Morbihan.


1992-090
Date de signature : 22 juil. 1992

56 - Morbihan

Arrêté préfectoral réglementant la baignade et les activités nautiques dans les eaux maritimes baignant la plage de Port An Dro, commune de Carnac, Morbihan.


1992-089
Date de signature : 22 juil. 1992

56 - Morbihan

Arrêté préfectoral réglementant la baignade et les activités nautiques dans les eaux maritimes baignant la Grande Plage de la commune de Carnac (Morbihan).


1992-084
Date de signature : 21 juil. 1992

56 - Morbihan

Arrêté préfectoral réglementant la baignade et les activités nautiques dans les eaux maritimes baignant la plage de Port Biren, commune de La Trinité-sur-Mer (Morbihan).


1992-083
Date de signature : 21 juil. 1992

56 - Morbihan

Arrêté préfectoral réglementant la baignade et les activités nautiques dans les eaux maritimes baignant la plage de Men Du, commune de La Trinité-sur-Mer (Morbihan).


1992-082
Date de signature : 21 juil. 1992

56 - Morbihan

Arrêté préfectoral réglementant la baignade et les activités nautiques dans les eaux maritimes baignant la plage de Kervillen, commune de La Trinité-sur-Mer, Morbihan. ''(Modifié par l’arrêté n° 31/96 du 21 juin 1996)''


1992-080
Date de signature : 17 juil. 1992

56 - Morbihan

Arrêté préfectoral réglementant la baignade et les activités nautiques dans les eaux maritimes baignant la plage de Legenese, commune de Carnac, Morbihan.


1992-079
Date de signature : 17 juil. 1992

56 - Morbihan

Arrêté préfectoral réglementant la baignade et les activités nautiques dans les eaux maritimes baignant la plage de Kernevest, commune de Saint-Philibert, Morbihan.


1992-078
Date de signature : 17 juil. 1992

56 - Morbihan

Arrêté préfectoral réglementant la baignade et les activités nautiques dans les eaux maritimes baignant la plage de Men Er Bellec, commune de Saint-Philibert (Morbihan).


1992-077
Date de signature : 17 juil. 1992

56 - Morbihan

Arrêté préfectoral réglementant la navigation dans les eaux maritimes baignant la plage de Beg-Er-Len (commune de Guidel, Morbihan).