Logo prefecture
Rechercher dans
Recueil des actes administratifs

Recueil créé par le décret n°2016-1108 du 11 août 2016. Les actes réglementaires et les actes ni réglementaires ni individuels pris par le préfet maritime de l’Atlantique y sont publiés officiellement à compter du 01er octobre 2016. Les actes antérieurs au 01 er octobre 2016 restent accessibles sur ce site. Les conditions de leur publication officielle dans un recueil des actes administratifs sont rappelées dans leurs dispositions.

Recueil des actes administratifs – classement mensuel
Arrêtés archives
Uniquement en version consolidée à compter du 1er octobre 2016. La liste exhaustive des arrêtés publiés après le 1er octobre 2016 est disponible par le sommaire du recueil des actes administratifs. La recherche par thématique n'est possible que pour les arrêtés postérieurs à septembre 2016.
Recherche avancée
La recherche par département n'est possible qu'à partir d'octobre 2016.
La recherche par thématique n'est possible qu'à partir d'octobre 2016.
Le format de recherche est AAAA-XXX (ex : 2018-001). Si la recherche par numéro est infructueuse, chercher par année et, si besoin, par département, thématique et/ou mot-clé.

1989-057
Date de signature : 12 juil. 1989

85 - Vendée

Arrêté préfectoral réglementant la navigation dans les eaux maritimes baignant les plages de La Barre-de-Monts commune de La Barre-de-Monts (Vendée) ''(Modifié par les arrêtés n° 40/91 du 25 juillet 199 et n° 47/92 du 15 juin 1992)''


1989-051
Date de signature : 30 juin 1989

56 - Morbihan

Arrêté préfectoral réglementant le stationnement et le mouillage à l’entrée du Golfe du Morbihan.


1989-049 (version consolidée)
Date de signature : 9 juin 1989

35 - Ille-et-Vilaine

Arrêté préfectoral réglementant l’accès à l’île de Cézembre (Ille-et-Vilaine) modifié par arrêté n° 2016/129 du 24 novembre 2016


1989-045
Date de signature : 31 mai 1989

17 - Charente-Maritime

Arrêté préfectoral relatif à la création d’une zone de mouillages collectifs extra-portuaires, sur le littoral de la commune de La Flotte-en-Ré.


1989--34
Date de signature : 24 avr. 1989

29 - Finistère

Arrêté préfectoral abrogeant l’arrêté inter préfectoral du 23 décembre 1988 portant interdiction de naviguer dans les grottes marines de Morgat commune de Crozon (Finistère)


1989-011 Abrogé
Date de signature : 20 févr. 1989

56 - Morbihan

Arrêté préfectoral portant premier modificatif à l’arrêté n° 18/83 du 3 juin 1983 réglementant l’accès et la circulation en rade de Lorient des navires transportant des hydrocarbures ou des matières dangereuses.


1989-008
Date de signature : 17 janv. 1989

17 - Charente-Maritime

Arrêté préfectoral modifiant l’arrêté n° 60/84 du 9 août 1984 relatif aux activités nautiques en bordure de la plage du Peu-Ragot – commune de La Couarde-sur-Mer (Charente-Maritime)


1988-043
Date de signature : 2 sept. 1988

17 - Charente-Maritime

Arrêté préfectoral réglementant la navigation sous le pont reliant l’île de Ré au continent (département de Charente-Maritime).


1988-040
Date de signature : 31 août 1988

56 - Morbihan

Arrêté préfectoral réglementant la navigation dans les eaux maritimes baignant la plage du Bois d’Amour – commune de l’île aux Moines (Morbihan).


1988-032 Abrogé
Date de signature : 13 juil. 1988

56 - Morbihan

Arrêté préfectoral réglementant la navigation dans les eaux maritimes bordant le champ de tir du polygone de Gâvres (Morbihan).


1988-017
Date de signature : 27 juin 1988

17 - Charente-Maritime

Arrêté préfectoral instituant une zone interdite au mouillage et à la plongée sous-marine, au large de l’île de Ré.


1988-008
Date de signature : 2 mai 1988

40 - Landes

Arrêté préfectoral réglementant le mouillage et la pose d’engins, au droit de la passe d’entrée du port de Capbreton dans le département des Landes.


1987-046
Date de signature : 6 oct. 1987

17 - Charente-Maritime

Arrêté préfectoral réglementant les activités nautiques en bordure de la plage des Huttes dépendant de la commune de Saint-Denis d’Oléron dans le département de la Charente-Maritime.


1987-045
Date de signature : 29 sept. 1987

44 - Loire Atlantique

Arrêté préfectoral relatif à la délimitation administrative du port de Piriac/Mer.