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Recueil des actes administratifs

Recueil créé par le décret n°2016-1108 du 11 août 2016. Les actes réglementaires et les actes ni réglementaires ni individuels pris par le préfet maritime de l’Atlantique y sont publiés officiellement à compter du 01er octobre 2016. Les actes antérieurs au 01 er octobre 2016 restent accessibles sur ce site. Les conditions de leur publication officielle dans un recueil des actes administratifs sont rappelées dans leurs dispositions.

Recueil des actes administratifs – classement mensuel
Arrêtés archives
Uniquement en version consolidée à compter du 1er octobre 2016. La liste exhaustive des arrêtés publiés après le 1er octobre 2016 est disponible par le sommaire du recueil des actes administratifs. La recherche par thématique n'est possible que pour les arrêtés postérieurs à septembre 2016.
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1990-024
Date de signature : 30 mai 1990

29 - Finistère

Arrêté préfectoral réglementant la navigation dans les eaux maritimes baignant la plage du Clouet – commune de Carantec (Finistère).


1990-023
Date de signature : 30 mai 1990

29 - Finistère

Arrêté préfectoral réglementant la navigation dans les eaux maritimes baignant la plage de Primel-Trégastel – commune de Plougasnou (Finistère)


1990-015
Date de signature : 12 avr. 1990

44 - Loire Atlantique

Arrêté préfectoral portant modification des limites administratives pour le sauvetage dans la circonscription du port autonome de Nantes Saint-Nazaire.


1990-011
Date de signature : 26 mars 1990

35 - Ille-et-Vilaine

Arrêté préfectoral réglementant la navigation dans les eaux maritimes baignant l’anse de Port Pican – commune de Cancale (Ille-et-Vilaine)


1990-010
Date de signature : 12 mars 1990

29 - Finistère

Arrêté préfectoral réglementant les activités nautiques en bordure des plages de Saint-Cava et du Corréjou – commune de Plouguerneau. ''(Modifié par l’arrêté n° 61/90 par30 juillet 1990)''


1990-006
Date de signature : 15 févr. 1990

44 - Loire Atlantique

Arrêté préfectoral portant règlement particulier de police des ports de la Loire maritime. ''(Modifié par les arrêtés n° 11/94 du 19 avril 1994, n° 38/2002 du 03 juin 2002, n° 01/2003 du 28 janvier 2003, n° 89/2004 du 09 septembre 2004)''


1990-005 Abrogé
Date de signature : 15 févr. 1990

29 - Finistère

Arrêté préfectoral réglementant la navigation dans les eaux maritimes baignant les plages de Sainte-Marguerite et des Anges – commune de Landéda.


1989-087
Date de signature : 29 nov. 1989

56 - Morbihan

Arrêté préfectoral réglementant l’accès au port du Crouesty – commune d’Arzon (Morbihan).


1989-089
Date de signature : 27 nov. 1989

85 - Vendée

Arrêté préfectoral modifiant les limites administratives pour le sauvetage dans certains estuaires et embouchures de la Vendée.


1989-084
Date de signature : 16 nov. 1989

22 - Côtes d'Armor

Arrêté préfectoral réglementant le mouillage et la pose d’engins aux abords de la cale de lancement du canot de sauvetage de Ploumanac’h – commune de Perros-Guirec (Côtes du Nord).


1989-077
Date de signature : 6 sept. 1989

56 - Morbihan

Arrêté préfectoral portant création d’une zone d’interdiction de la plongée sous-marine et du mouillage (parages de Lorient) – Morbihan.


1989-072 Abrogé
Date de signature : 31 juil. 1989

17 - Charente-Maritime

Arrêté préfectoral interdisant une zone interdite à la navigation et à la plongée sous-marine autour du Fort Boyard – île d’Aix (Charente-Maritime).


1989-071 Abrogé
Date de signature : 28 juil. 1989

17 - Charente-Maritime

Arrêté préfectoral réglementant la navigation dans les eaux maritimes baignant la commune de Le Bois-Plage-en-Ré (Charente-Maritime).


1989-058
Date de signature : 12 juil. 1989

56 - Morbihan

Arrêté préfectoral relatif aux activités nautiques en bordure de la plage des Barges à Penlan – commune de Billiers (Morbihan).