Recueil créé par le décret n°2016-1108 du 11 août 2016. Les actes réglementaires et les actes ni réglementaires ni individuels pris par le préfet maritime de l’Atlantique y sont publiés officiellement à compter du 01er octobre 2016. Les actes antérieurs au 01 er octobre 2016 restent accessibles sur ce site. Les conditions de leur publication officielle dans un recueil des actes administratifs sont rappelées dans leurs dispositions.
2023-131
Date de signature : 7 juil. 2023
réglementant la navigation et les activités nautiques dans les eaux maritimes baignant les plages sur la commune de Capbreton (Landes)
2023-130
Date de signature : 7 juil. 2023
réglementant la navigation et les activités nautiques dans les eaux maritimes baignant les plages sur la commune de Bidart (Pyrénées-Atlantiques).
2023-132
Date de signature : 7 juil. 2023
réglementant la navigation et les activités nautiques dans les eaux maritimes baignant les plages de la commune de Soorts-Hossegor (Landes)
2023-133
Date de signature : 7 juil. 2023
réglementant la navigation et les activités nautiques dans les eaux maritimes baignant les plages de la commune de Messanges (Landes)
2023-134
Date de signature : 7 juil. 2023
réglementant la navigation et les activités nautiques dans les eaux maritimes baignant les plages de la commune de Mimizan (Landes)
2023-135
Date de signature : 7 juil. 2023
réglementant la navigation et les activités nautiques dans les eaux maritimes baignant les plages, sur la commune de Moliets-et-Mâa (Landes)
2023-138
Date de signature : 7 juil. 2023
réglementant la navigation et les activités nautiques dans les eaux maritimes baignant les plages de la commune de Vielle-Saint-Girons (Landes)
2023-136
Date de signature : 7 juil. 2023
réglementant la navigation et les activités nautiques dans les eaux maritimes baignant les plages de la commune de Saint-Julien-en-Born (Landes)
2023-137
Date de signature : 7 juil. 2023
réglementant la navigation et les activités nautiques dans les eaux maritimes baignant les plages de la commune de Seignosse (Landes)
2023-128
Date de signature : 5 juil. 2023
portant autorisation unique pour la réalisation dans la zone économique exclusive et sur le plateau continental d'études relatives à l'établissement de l'éta initial de l'environnement par la société Setec Energie Environnement pour le compte de la DGEC dans le cadre du projet de parc éolien en mer flottant en Bretagne Sud (AO5)
AIP 2023-115
Date de signature : 29 juin 2023
approuvant l'évaluation de sûreté portuaire du port de Brest.
AIP 2023-116
Date de signature : 29 juin 2023
approuvant les limites portuaires de sûreté du port de Brest (FRBES).
2023-090
Date de signature : 27 juin 2023
réglementant la navigation maritime à l'occasion de la manifestation nautique "Lorient Océans" le 1er juillet 2023 (Morbihan).
2023-125
Abrogé
Date de signature : 27 juin 2023
réglementant temporairement les activités maritimes entre Yeu et Noirmoutier (85) pendant les travaux de préparation des sols dans le cadre de la construction du parc éolien en mer.
