Recueil créé par le décret n°2016-1108 du 11 août 2016. Les actes réglementaires et les actes ni réglementaires ni individuels pris par le préfet maritime de l’Atlantique y sont publiés officiellement à compter du 01er octobre 2016. Les actes antérieurs au 01 er octobre 2016 restent accessibles sur ce site. Les conditions de leur publication officielle dans un recueil des actes administratifs sont rappelées dans leurs dispositions.
AR 2023-175
Date de signature : 10 oct. 2023
réglementant les activités de soutage en mer au profit de deux groupes électrogènes de la sous-station offshore (OSS), dans le cadre des travaux de maintenance du parc éolien en mer de la baie de Saint-Brieuc.
AR 2023-189
Abrogé
Date de signature : 6 oct. 2023
réglementant les activités maritimes au large du littoral de la commune de Plouguerneau (29) à l'occasion d'une opération de déminage du 09 octobre 2023 au 13 octobre 2023.
AIP 2023-188
Date de signature : 3 oct. 2023
AIP autorisant un spectacle aérien public les 7 et 8 octobre 2023 à Saint-Jean-de-Luz.
AR 2023-186
Date de signature : 26 sept. 2023
réglementant les activités maritimes dans un secteur de la rade de Brest (29) à l'occasion d'une opération de la Marine nationale
AR 2023-184
Date de signature : 26 sept. 2023
réglementant la navigation à l'occasion de la manifestation nautique "VB MONTALIVET FREE RIDE" organisée les 07 et 08 octobre 2023 devant la plage de la commune de Vendays-Montalivet (33)
AR 2023-187
Date de signature : 25 sept. 2023
réglementant la navigation, le stationnement, le mouillage des navires, engins et embarcations et les activités nautiques à l'occasion du départ de la "MINI TRANSAT", le lundi 25 septembre 2023 en baie des Sables d'Olonne (Vendée).
AR 2023-185
Date de signature : 21 sept. 2023
portant autorisation d'accès dans la zone du goulet et de l'avant-goulet de Brest interdite par l'arrêté n°2022/110 du 13 juin 2022 du préfet maritime de l'Atlantique pendant la campagne de pêche aux mollusques bivalves 2023-2024.
AR 2023-183
Date de signature : 20 sept. 2023
réglementant la navigation, le stationnement, le mouillage des navires, engins et embarcations et les activités nautiques à l'occasion du départ de la "MINI TRANSAT", le dimanche 24 septembre 2023 en baie des Sables d'Olonne (Vendée).
AR 2023-182
Date de signature : 20 sept. 2023
réglementant temporairement les activités maritimes lors des essais de tranchage entre Yeu et Noirmoutier (85).
AR 2023-181
Date de signature : 19 sept. 2023
portant dérogation à la limitation de vitesse dans les eaux maritimes du Golfe du Morbihan au profit des concurrents de la manifestation nautique "Catagolfe" les 07 et 08 octobre 2023 (Miorbihan)
AR 2023-177
Date de signature : 18 sept. 2023
portant autorisation unique pour l'installation et l'exploitation d'un dispositif acoustique en zone économique exclusive et sur le plateau continental par la société Nereis Environnement.
2023-180
Date de signature : 18 sept. 2023
réglementant la navigation à l'occasion de la manifestation nautique "Nettoyage sous-marin Arcachon - NSA" organisée le 07 octobre 2023 devant la plage d ela commune d'Arcachon (33).
AIP 2023-168
Date de signature : 18 sept. 2023
portant règlement de police de la zone de mouillages et d'équipements légers au lieu-dit "la Cale" sur le littoral de la commune de Trégarvan et au lieu-dit "Le Passage" sur le littoral de la commune de Dinéault.
AIP 2023-169
Date de signature : 18 sept. 2023
approuvant la convention du 18 septembre 2023 fixant les modalités de l'occupation temporaire d'une dépendance du domaine public maritime pour une zone de mouillages et d'équipements légers au lieu-dit "La Cale" sur le littoral de la commune de Trégarvan et au lieu-dit "Le Passage" sur le littoral de la commune de Dinéault.
