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Recueil des actes administratifs

Recueil créé par le décret n°2016-1108 du 11 août 2016. Les actes réglementaires et les actes ni réglementaires ni individuels pris par le préfet maritime de l’Atlantique y sont publiés officiellement à compter du 01er octobre 2016. Les actes antérieurs au 01 er octobre 2016 restent accessibles sur ce site. Les conditions de leur publication officielle dans un recueil des actes administratifs sont rappelées dans leurs dispositions.

Recueil des actes administratifs – classement mensuel
Arrêtés archives
Uniquement en version consolidée à compter du 1er octobre 2016. La liste exhaustive des arrêtés publiés après le 1er octobre 2016 est disponible par le sommaire du recueil des actes administratifs. La recherche par thématique n'est possible que pour les arrêtés postérieurs à septembre 2016.
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2019-038
Date de signature : 16 mai 2019

56 - Morbihan

Arrêté réglementant la navigation maritime à l’occasion de la manifestation nautique « Semaine du Golfe » dans le Morbihan (56).


2019-039
Date de signature : 16 mai 2019

56 - Morbihan

Arrêté réglementant le mouillage à l’occasion de la manifestation nautique « Semaine du Golfe » du lundi 27 mai au samedi 1 juin 2019 dans le Morbihan (56).


2019-033
Date de signature : 14 mai 2019

29 - Finistère

Arrêté interpréfectoral modifiant la composition du conseil de gestion du parc naturel marin d'Iroise


2019-034
Date de signature : 14 mai 2019

29 - Finistère

Arrêté réglementant la navigation, le stationnement, le mouillage des navires, engins et embarcations et les activités nautiques à l'occasion du déroulement du Championnat de France Monotype Habitable - Grand Prix de l’École Navale, du 30 mai au 1er juin 2019 en rade de Brest et en baie de Douarnenez (29).


2019-035
Date de signature : 14 mai 2019

29 - Finistère

Arrêté réglementant la navigation, le stationnement, le mouillage des navires, engins et embarcations et les activités nautiques à l'occasion de la venue de l' Hermione, pour la journée portes ouvertes sur le site de l'École Navale, à l'occasion du Grand Prix de l'École Navale », le 1er juin 2019 en rade de Brest (29), anse du Poulmic.


2019-036
Date de signature : 14 mai 2019

56 - Morbihan

Arrêté réglementant la navigation et les activités nautiques dans les eaux maritimes baignant les plages de La Falaise, Brouhel et Penera sur la commune de l’Ile d’Arz (Morbihan).


2019-037
Date de signature : 14 mai 2019

64 - Pyrénées-Atlantiques

Arrêté autorisant une manifestation aérienne de grande importance le 19 mai 2019 à Saint-Jean-de-Luz (64).


2019-032
Date de signature : 13 mai 2019

22 - Côtes d'Armor
29 - Finistère
35 - Ille-et-Vilaine
44 - Loire Atlantique
56 - Morbihan

Arrêté portant création et composition du comité de pilotage pour la mise en œuvre du document d’objectifs de la zone de protection spéciale FR522013 Mor Braz.


2019-031
Date de signature : 10 mai 2019

85 - Vendée

Arrêté réglementant la navigation, le stationnement, le mouillage des navires, engins et embarcations et les activités nautiques à l'occasion de la manifestation nautique Sodeboat II, organisée le 14 mai 2019 aux Sables d'Olonne (Vendée).


2019-029
Date de signature : 9 mai 2019

56 - Morbihan

Arrêté portant modification temporaire de certaines dispositions de l’arrêté n° 2018/091 du 2 juillet 2018 réglementant le mouillage, le chalutage et la plongée sous-marine autour d’une épave située dans la baie de Quiberon (56).


2019-028
Date de signature : 6 mai 2019

40 - Landes

Arrêté réglementant la navigation et les activités nautiques dans les eaux maritimes baignant les plages de la commune de Saint-Julien-En-Born (40).


2019-027
Date de signature : 6 mai 2019

56 - Morbihan

Arrêté réglementant le mouillage des navires dans la zone de cantonnement de pêche au Sud de l’île Longue, golfe du Morbihan.


2019-025
Date de signature : 30 avr. 2019

29 - Finistère

Arrêté réglementant la navigation, le mouillage, la pêche et la plongée sous-marine à l’occasion des essais d’un bâtiment militaire en rade de Brest (29) le jeudi 2 mai 2019 (rattrapage le vendredi 3 mai 2019)


2019-024
Date de signature : 26 avr. 2019

44 - Loire Atlantique

Arrêté réglementant la navigation et les activités nautiques dans les eaux maritimes baignant la plage de Pont-Mahé sur la commune d'Assérac (Loire-Atlantique).