Recueil créé par le décret n°2016-1108 du 11 août 2016. Les actes réglementaires et les actes ni réglementaires ni individuels pris par le préfet maritime de l’Atlantique y sont publiés officiellement à compter du 01er octobre 2016. Les actes antérieurs au 01 er octobre 2016 restent accessibles sur ce site. Les conditions de leur publication officielle dans un recueil des actes administratifs sont rappelées dans leurs dispositions.
AR 2023-186
Date de signature : 26 sept. 2023
réglementant les activités maritimes dans un secteur de la rade de Brest (29) à l'occasion d'une opération de la Marine nationale
AR 2023-184
Date de signature : 26 sept. 2023
réglementant la navigation à l'occasion de la manifestation nautique "VB MONTALIVET FREE RIDE" organisée les 07 et 08 octobre 2023 devant la plage de la commune de Vendays-Montalivet (33)
AR 2023-187
Date de signature : 25 sept. 2023
réglementant la navigation, le stationnement, le mouillage des navires, engins et embarcations et les activités nautiques à l'occasion du départ de la "MINI TRANSAT", le lundi 25 septembre 2023 en baie des Sables d'Olonne (Vendée).
AR 2023-185
Date de signature : 21 sept. 2023
portant autorisation d'accès dans la zone du goulet et de l'avant-goulet de Brest interdite par l'arrêté n°2022/110 du 13 juin 2022 du préfet maritime de l'Atlantique pendant la campagne de pêche aux mollusques bivalves 2023-2024.
AR 2023-183
Date de signature : 20 sept. 2023
réglementant la navigation, le stationnement, le mouillage des navires, engins et embarcations et les activités nautiques à l'occasion du départ de la "MINI TRANSAT", le dimanche 24 septembre 2023 en baie des Sables d'Olonne (Vendée).
AR 2023-182
Date de signature : 20 sept. 2023
réglementant temporairement les activités maritimes lors des essais de tranchage entre Yeu et Noirmoutier (85).
AR 2023-181
Date de signature : 19 sept. 2023
portant dérogation à la limitation de vitesse dans les eaux maritimes du Golfe du Morbihan au profit des concurrents de la manifestation nautique "Catagolfe" les 07 et 08 octobre 2023 (Miorbihan)
AR 2023-177
Date de signature : 18 sept. 2023
portant autorisation unique pour l'installation et l'exploitation d'un dispositif acoustique en zone économique exclusive et sur le plateau continental par la société Nereis Environnement.
2023-180
Date de signature : 18 sept. 2023
réglementant la navigation à l'occasion de la manifestation nautique "Nettoyage sous-marin Arcachon - NSA" organisée le 07 octobre 2023 devant la plage d ela commune d'Arcachon (33).
AR 2023-174
Abrogé
Date de signature : 4 sept. 2023
réglementant les activités maritimes du vendredi 15 septembre 2023 au vendredi 06 octobre 2023 dans un secteur de la rade de Brest (29).
AR 2023-171
Date de signature : 1 sept. 2023
Arrêté réglementant les activités maritimes à l'occasion de la manifestation nautique "Transgoulet 2023" le 07 septembre 2023
AR 2023-170
Date de signature : 30 août 2023
Arrêté portant autorisation de recherche scientifique marine dans le cadre de l'établissement de l'état initial de l'environnement dans la zone du projet de parc éolien en mer au large de l'Atlantique Sud (AO7)
AR 2023-167
Date de signature : 24 août 2023
Arrêté réglementant la navigation maritime au profit des concurrents des manifestations nautiques "Solitaire du Figaro Paprec" le 10 septembre 2023 en Baie de Morlaix (29).
AR 2023-140 (version consolidée au 04 août 2023)
Date de signature : 24 août 2023
réglementant la navigation et les activités nautiques dans les eaux maritimes baignant les plages de la commune d'Arcachon (Gironde).
