Recueil créé par le décret n°2016-1108 du 11 août 2016. Les actes réglementaires et les actes ni réglementaires ni individuels pris par le préfet maritime de l’Atlantique y sont publiés officiellement à compter du 01er octobre 2016. Les actes antérieurs au 01 er octobre 2016 restent accessibles sur ce site. Les conditions de leur publication officielle dans un recueil des actes administratifs sont rappelées dans leurs dispositions.
2020-059
Date de signature : 14 août 2020
Arrêté réglementant temporairement les activités maritimes dans la zone d’emprise des travaux d’installation du raccordement électrique du parc éolien en mer du banc de Guérande (n°3).
2020-057
Date de signature : 14 août 2020
Arrêté réglementant temporairement les activités maritimes dans la zone d’emprise des travaux d’installation du raccordement électrique du parc éolien en mer du banc de Guérande (n°2).
2020/055
Date de signature : 7 août 2020
Arrêté réglementant temporairement les activités maritimes lors de travaux de sondages géotechniques en Baie de St Brieuc (22)
2020-054
Date de signature : 30 juil. 2020
Arrêté réglementant temporairement les activités maritimes lors de travaux de sondages géophysiques, géotechniques et de détection pyrotechnique en baie de Saint-Brieuc (22).
2020-052
Date de signature : 29 juil. 2020
Arrêté abrogeant l’arrêté n°2020/034 du 24 juin 2020 réglementant temporairement les activités maritimes lors de travaux de sondages géophysiques, géotechniques et de détection pyrotechnique en baie de Saint-Brieuc (22).
2020-053
Date de signature : 29 juil. 2020
Arrêté réglementant temporairement les activités maritimes dans la zone d’emprise des travaux d’installation du raccordement électrique du parc éolien en mer du banc de Guérande (n°1).
2020-051
Date de signature : 27 juil. 2020
Arrêté réglementant la navigation et les activités nautiques dans les eaux maritimes baignant la grande plage sur la commune de Combrit-Sainte-Marine.
2020-047
Date de signature : 24 juil. 2020
Arrêté portant agrément temporaire pour l’utilisation d’une hélisurface en mer à bord du navire Bekalift 1 (IMO 9592850).
2020-046
Date de signature : 20 juil. 2020
Arrêté réglementant la navigation et les activités nautiques dans les eaux maritimes baignant les plages sur la commune de Penmarc’h (29).
2020-049
Date de signature : 20 juil. 2020
Arrêté réglementant la navigation et les activités nautiques dans les eaux maritimes baignant la plage du Rougeret sur la commune de Dolus d’Oléron (Charente-Maritime).
2020-043
Date de signature : 17 juil. 2020
Arrêté réglementant la navigation et les activités nautiques dans les eaux maritimes baignant les plages de Saint-Guirec, Trestraou et Trestrignel, sur la commune de Perros-Guirec (22).
2020-048
Date de signature : 17 juil. 2020
Arrêté réglementant la navigation et les activités nautiques dans les eaux maritimes baignant la plage du Rougeret sur la commune de Saint-Jacut-de-la-Mer (Côtes-d’Armor).
2020-044
Date de signature : 15 juil. 2020
Arrêté réglementant temporairement les activités maritimes lors de travaux de sondages géophysiques et de détection pyrotechnique en baie de Saint-Brieuc (22).
2020-045 (version consolidée au 22 juillet 2020)
Date de signature : 10 juil. 2020
Arrêté réglementant temporairement les activités maritimes dans la zone d'emprise des travaux maritimes menés pour le raccordement électrique du parc éolien en mer du banc de guérande, devant la plage de la Courance à Saint-Nazaire (44).
