Recueil créé par le décret n°2016-1108 du 11 août 2016. Les actes réglementaires et les actes ni réglementaires ni individuels pris par le préfet maritime de l’Atlantique y sont publiés officiellement à compter du 01er octobre 2016. Les actes antérieurs au 01 er octobre 2016 restent accessibles sur ce site. Les conditions de leur publication officielle dans un recueil des actes administratifs sont rappelées dans leurs dispositions.
2023-081
Date de signature : 5 juin 2023
interdisant temporairement les activités maritimes dans le secteur de la passe Sud des ports de Brest (29) le 19 juin 2023.
2023-079
Date de signature : 1 juin 2023
réglementant la navigation en baie de la Forêt (29) à l'occasion de la coupe de Bretagne de voile 2023 les 10 et 11 juin 2023.
2023-073 (version consolidée)
Date de signature : 31 mai 2023
autorisant une manifestation aérienne le 11 juin 2023 sur les communes de Saint-Nic et Plomodiern
2023-071
Date de signature : 30 mai 2023
réglementant les activités maritimes à l'occasion du départ de la manifestation nautique "THE ARCH" organisée le 03 juin 2023 par la société "Profil Grand Large" dans les eaux maritimes de l'estuaire de la Loire, à proximité de la commune de Saint-Nazaire (44).
2023-077
Date de signature : 30 mai 2023
portant autorisation unique pour l'installation et l'exploitation d'un dispositif acoustique en zone économique exclusive et sur le plateau continental par la société Nereis Environnement
2023-074
Abrogé
Date de signature : 26 mai 2023
réglementant les activités maritimes au large du littoral de la commune de Plouguerneau (29) à l'occasion d'une opération de déminage du 31 mai 2023 au 03 juin 2023.
2023-070
Date de signature : 26 mai 2023
réglementant temporairement les activités maritimes lors des travaux d'identification des potentiels engins explosifs entre Yeu et Noirmoutier (85)
2023-072
Date de signature : 24 mai 2023
réglementant les activités maritimes à l'occasion d'un spectacle de drones aériens et de ses répétitions organisés à Arcachon (33) du 06 juin au 09 juin 2023, avec possibilité du report du spectacle le 10 juin 2023.
2023-069
Date de signature : 17 mai 2023
réglementant les activités maritimes au sein et aux approches immédiates du parc éolien en mer du banc de Guérande.
2023-065
Date de signature : 15 mai 2023
portant création d'une hydrosurface en mer au large de la commune de Lanvéoc (29) pour la période du 1er au 03 juin 2023.
2023-048
Date de signature : 15 mai 2023
réglementant la navigation et les activités nautiques dans les eaux maritimes baignant la plage de la Hume, sur la commune de Gujan-Mestras (Gironde)
2023-066
Date de signature : 15 mai 2023
portant agrément pour l'utilisation d'hélisurfaces en mer au bénéfice de la société Helicopter Travel Munich (HTM) dans le cadre des travaux de maintenance du parc éolien en mer de Saint-Nazaire.
2023-068
Date de signature : 11 mai 2023
réglementant la navigation et les activités nautiques dans les eaux maritimes baignant les plages de la Falaise, Brouhel, Penera, Rudevent et la Grande Plage d'Ilur, sur la commune de l'île d'Arz.
2023-064
Date de signature : 10 mai 2023
réglementant les activités maritimes à l'occasion des spectacles pyrotechniques organisés sur le littoral Atlantique.
