Recherche avancée

Arrêtés préfectoraux

Arrêté préfectoral nº 093/1997 du 04 décembre 1997 (PDF de : 12.46 Kio)
En vigueur dans  : Morbihan

Arrêté préfectoral interdisant le mouillage, le dragage et le chalutage entre l’île de Groix et le continent.

Arrêté préfectoral nº 083/1997 du 16 octobre 1997 (PDF de : 12.77 Kio)
En vigueur dans  : Côtes d'Armor

Arrêté préfectoral réglementant la navigation dans les eaux maritimes de la plage de Caroual, commune d’Erquy (Côte d’Armor).

Arrêté préfectoral nº 046/1997 du 24 juillet 1997 (PDF de : 13.89 Kio)
En vigueur dans  : Finistère

Arrêté préfectoral réglementant la navigation dans les eaux maritimes de la plage de Langoz (Commune de Loctudy)

Arrêté préfectoral nº 044/1997 du 18 juillet 1997 (PDF de : 8.83 Kio)
En vigueur dans  : Ille et Vilaine

Arrêté préfectoral portant création d’une zone d’interdiction de la plongée sous-marine aux abords de Saint-Malo.

Arrêté préfectoral nº 035/1997 du 07 juillet 1997 (PDF de : 10.74 Kio)
En vigueur dans  : Morbihan

Arrêté préfectoral réglementant les activités nautiques dans les eaux maritimes baignant la Grande plage – Commune de Gâvres (Morbihan).

Arrêté préfectoral nº 034/1997 du 07 juillet 1997 (PDF de : 12.97 Kio)
En vigueur dans  : Gironde

Arrêté préfectoral relatif au balisage de zones de baignade et d’un chenal pour la pratique de la planche à voile sur littoral de la commune de La Teste de Buch (Gironde).

Arrêté préfectoral nº 032/1997 du 07 juillet 1997 (PDF de : 13.21 Kio)
En vigueur dans  : Morbihan

Arrêté préfectoral réglementant les activités nautiques dans les eaux maritimes baignant la plage de Kerhostin – Commune de Saint-Pierre Quiberon (Morbihan).

Arrêté préfectoral nº 030/1997 du 02 juillet 1997 (PDF de : 12.85 Kio)
En vigueur dans  : Morbihan

Arrêté préfectoral réglementant la navigation et la baignade dans les eaux maritimes baignant la plage du Dréhen (Commune de l’Ile aux Moines - Morbihan).

Arrêté préfectoral nº 027/1997 du 24 juin 1997 (PDF de : 11.93 Kio)
En vigueur dans  : Morbihan

Arrêté préfectoral réglementant la navigation dans les eaux maritimes baignant la plage de Kervert (commune d’Arzon) (Morbihan).

Arrêté préfectoral nº 026/1997 du 24 juin 1997 (PDF de : 12.43 Kio)
En vigueur dans  : Morbihan

Arrêté préfectoral réglementant la baignade et les activités nautiques dans les eaux maritimes de la plage du camping municipal de Penthièvre – Commune de Saint-Pierre Quiberon (Morbihan).

Arrêté préfectoral nº 025/1997 du 24 juin 1997 (PDF de : 12.18 Kio)
En vigueur dans  : Finistère

Arrêté préfectoral réglementant la navigation dans les eaux maritimes de la plage de Men Meur (Commune du Guilvinec – Finistère).

Arrêté préfectoral nº 023/1997 du 18 juin 1997 (PDF de : 14.2 Kio)
En vigueur dans  : Loire Atlantique

Arrêté préfectoral portant troisième modificatif à l’arrêté n° 33 / 93 du 1er juillet 1993 réglementant la navigation dans les eaux maritimes de la commune de Pornichet (Loire-Atlantique).

Arrêté préfectoral nº 022/1997 du 16 juin 1997 (PDF de : 11.51 Kio)
En vigueur dans  : Gironde

Arrêté préfectoral réglementant la navigation dans les eaux maritimes bordant la commune de La Teste de Buch (Gironde).Façade bassin d’Arcachon.

Arrêté préfectoral nº 021/1997 du 12 juin 1997 (PDF de : 11.56 Kio)
En vigueur dans  : Gironde

Arrêté préfectoral réglementant la navigation des véhicules nautiques à moteur dans les eaux maritimes de la commune de La Teste de Buch (Gironde).

Arrêté préfectoral nº 018/1997 du 09 juin 1997 (PDF de : 12.5 Kio)
En vigueur dans  : Morbihan

Arrêté préfectoral commun réglementant la navigation dans les eaux maritimes baignant la plage de Kerfago (Commune de Saint-Gildas de Rhuys) (Morbihan).

Arrêté préfectoral nº 012/1997 du 12 mai 1997 (PDF de : 11.82 Kio)
En vigueur dans  : Vendée

Arrêté préfectoral réglementant la navigation dans les eaux maritimes baignant les plages de la commune de Barbâtre (Vendée).

Arrêté préfectoral nº 008/1997 du 08 avril 1997 (PDF de : 12.75 Kio)
En vigueur dans  : Morbihan

Arrêté préfectoral réglementant la baignade et les activités nautiques dans les eaux maritimes baignant la grande plage du Porigo – Commune de Quiberon (Morbihan).

Arrêté préfectoral nº 007/1997 du 08 avril 1997 (PDF de : 13.91 Kio)
En vigueur dans  : Morbihan

Arrêté préfectoral réglementant la baignade et les activités nautiques dans les eaux maritimes baignant la plage de Saint-Julien – Commune de Quiberon (Morbihan).

Arrêté préfectoral nº 006/1997 du 08 avril 1997 (PDF de : 12.76 Kio)
En vigueur dans  : Morbihan

Arrêté préfectoral réglementant la baignade et les activités nautiques dans les eaux maritimes baignant la grande plage de Port Maria – Commune de Quiberon (Morbihan).

Les annexes, cartes ou schémas, mentionnées dans certains arrêtés ne sont pas disponibles sur ce site actuellement mais peuvent être consultées directement auprès de la préfecture maritime.

Arrêtés de l'année 2010 Arrêtés de l'année 2009 Arrêtés de l'année 2008 Arrêtés de l'année 2007 Arrêtés de l'année 2006 Arrêtés de l'année 2005 Arrêtés de l'année 2004 Arrêtés de l'année 2003 Arrêtés de l'année 2002 Arrêtés de l'année 2001 Arrêtés de l'année 2000 Arrêtés de l'année 1999 Arrêtés de l'année 1998 Arrêtés de l'année 1997 Arrêtés de l'année 1996 Arrêtés de l'année 1995 Arrêtés de l'année 1994 Arrêtés de l'année 1993 Arrêtés de l'année 1992 Arrêtés de l'année 1991 Arrêtés de l'année 1990 Arrêtés de l'année 1989 Arrêtés de l'année 1988 Arrêtés de l'année 1987 Arrêtés de l'année 1986 Arrêtés de l'année 1985 Arrêtés de l'année 1984 Arrêtés de l'année 1983 Arrêtés de l'année 1982 Arrêtés de l'année 1981 Arrêtés de l'année 1980 Arrêtés de l'année 1979 Arrêtés de l'année 1978 Arrêtés de l'année 1977 Arrêtés de l'année 1976 Arrêtés de l'année 1975 Arrêtés de l'année 1974 Arrêtés de l'année 1973 Arrêtés de l'année 1972 Arrêtés de l'année 1971 Arrêtés de l'année 1970 Arrêtés de l'année 1969 Arrêtés de l'année 1968 Arrêtés de l'année 1967 Arrêtés de l'année 1966 Arrêtés de l'année 1965 Arrêtés de l'année 1964 Arrêtés de l'année 1963 Arrêtés de l'année 1962 Arrêtés de l'année 1957 
RSS

Raccourcis clavier : Accueil = 1 ; Contenu = 2 ; Recherche = 4 ; Contact = 9