Préfecture maritime
de l'Atlantique
Arrêtés préfectoraux
- Arrêté préfectoral nº 089/1989 du 27 novembre 1989 (PDF de : 9.37 Kio)
- En vigueur dans : Vendée
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Arrêté préfectoral modifiant les limites administratives pour le sauvetage dans certains estuaires et embouchures de la Vendée.
- Arrêté préfectoral nº 087/1989 du 29 novembre 1989 (PDF de : 9.83 Kio)
- En vigueur dans : Morbihan
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Arrêté préfectoral réglementant l’accès au port du Crouesty – commune d’Arzon (Morbihan).
- Arrêté préfectoral nº 084/1989 du 16 novembre 1989 (PDF de : 12.8 Kio)
- En vigueur dans : Côtes d'Armor
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Arrêté préfectoral réglementant le mouillage et la pose d’engins aux abords de la cale de lancement du canot de sauvetage de Ploumanac’h – commune de Perros-Guirec (Côtes du Nord).
- Arrêté préfectoral nº 077/1989 du 06 septembre 1989 (PDF de : 8.26 Kio)
- En vigueur dans : Morbihan
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Arrêté préfectoral portant création d’une zone d’interdiction de la plongée sous-marine et du mouillage (parages de Lorient) – Morbihan.
- Arrêté préfectoral nº 072/1989 du 31 juillet 1989 (PDF de : 8.64 Kio)
- En vigueur dans : Charente-Maritime
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Arrêté préfectoral interdisant une zone interdite à la navigation et à la plongée sous-marine autour du Fort Boyard – île d’Aix (Charente-Maritime).
- Arrêté préfectoral nº 071/1989 du 28 juillet 1989 (PDF de : 12.65 Kio)
- En vigueur dans : Charente-Maritime
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Arrêté préfectoral réglementant la navigation dans les eaux maritimes baignant la commune de Le Bois-Plage-en-Ré (Charente-Maritime).
- Arrêté préfectoral nº 058/1989 du 12 juillet 1989 (PDF de : 9.98 Kio)
- En vigueur dans : Morbihan
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Arrêté préfectoral relatif aux activités nautiques en bordure de la plage des Barges à Penlan – commune de Billiers (Morbihan).
- Arrêté préfectoral nº 057/1989 du 12 juillet 1989 (PDF de : 14.7 Kio)
- En vigueur dans : Vendée
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Arrêté préfectoral réglementant la navigation dans les eaux maritimes baignant les plages de La Barre-de-Monts commune de La Barre-de-Monts (Vendée)
(Modifié par les arrêtés n° 40/91 du 25 juillet 199 et n° 47/92 du 15 juin 1992)
- Arrêté préfectoral nº 051/1989 du 30 juin 1989 (PDF de : 10.16 Kio)
- En vigueur dans : Morbihan
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Arrêté préfectoral réglementant le stationnement et le mouillage à l’entrée du Golfe du Morbihan.
- Arrêté préfectoral nº 049/1989 du 09 juin 1989 (PDF de : 19.06 Kio)
- En vigueur dans : Ille et Vilaine
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Arrêté préfectoral réglementant l’accès à l’île de Cézembre (Ille-et-Vilaine)
- Arrêté préfectoral nº 045/1989 du 31 mai 1989 (PDF de : 11.75 Kio)
- En vigueur dans : Charente-Maritime
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Arrêté préfectoral relatif à la création d’une zone de mouillages collectifs extra-portuaires, sur le littoral de la commune de La Flotte-en-Ré.
- Arrêté préfectoral nº 011/1989 du 20 février 1989 (PDF de : 10.31 Kio)
- En vigueur dans : Morbihan
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Arrêté préfectoral portant premier modificatif à l’arrêté n° 18/83 du 3 juin 1983 réglementant l’accès et la circulation en rade de Lorient des navires transportant des hydrocarbures ou des matières dangereuses.
- Arrêté préfectoral nº 008/1989 du 17 janvier 1989 (PDF de : 8.75 Kio)
- En vigueur dans : Charente-Maritime
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Arrêté préfectoral modifiant l’arrêté n° 60/84 du 9 août 1984 relatif aux activités nautiques en bordure de la plage du Peu-Ragot – commune de La Couarde-sur-Mer (Charente-Maritime)
- Arrêté préfectoral nº /1989 du 24 avril 1989 (PDF de : 12.2 Kio)
- En vigueur dans : Finistère
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Arrêté préfectoral abrogeant l’arrêté inter préfectoral du 23 décembre 1988 portant interdiction de naviguer dans les grottes marines de Morgat commune de Crozon (Finistère)
Les annexes, cartes ou schémas, mentionnées dans certains arrêtés ne sont pas disponibles sur ce site actuellement mais peuvent être consultées directement auprès de la préfecture maritime.
