Préfecture maritime
de l'Atlantique
Arrêtés préfectoraux
- Arrêté préfectoral nº 047/1987 du 06 octobre 1987 (PDF de : 17.98 Kio)
- En vigueur dans : Charente-Maritime
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Arrêté préfectoral réglementant les activités nautiques en bordure de la plage de la Boirie dépendant de la commune de Saint-Denis d’Oléron dans le département de la Charente-Maritime.
- Arrêté préfectoral nº 046/1987 du 06 octobre 1987 (PDF de : 14.96 Kio)
- En vigueur dans : Charente-Maritime
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Arrêté préfectoral réglementant les activités nautiques en bordure de la plage des Huttes dépendant de la commune de Saint-Denis d’Oléron dans le département de la Charente-Maritime.
- Arrêté préfectoral nº 045/1987 du 29 septembre 1987 (PDF de : 14.99 Kio)
- En vigueur dans : Loire Atlantique
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Arrêté préfectoral relatif à la délimitation administrative du port de Piriac/Mer.
- Arrêté préfectoral nº 018/1987 du 30 juin 1987 (PDF de : 10.81 Kio)
- En vigueur dans : Vendée
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Arrêté préfectoral autorisant la création d’un périmètre d’entraînement olympique au large de la plage de Saint-Jean-de-Monts (Vendée).
- Arrêté préfectoral nº 002/1987 du 26 janvier 1987 (PDF de : 13.2 Kio)
- En vigueur dans : Gironde
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Arrêté préfectoral portant modification à l’arrêté inter préfectoral n° 34/85 réglementant les mouillages individuels sur corps morts en dehors des ports délimités sur le bassin d’Arcachon.
- Arrêté préfectoral nº 001/1987 du 06 janvier 1987 (PDF de : 12.48 Kio)
- En vigueur dans : Loire Atlantique
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Arrêté préfectoral relatif à la délimitation administrative du port du collet aux Moutiers en Retz.
Les annexes, cartes ou schémas, mentionnées dans certains arrêtés ne sont pas disponibles sur ce site actuellement mais peuvent être consultées directement auprès de la préfecture maritime.
