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Arrêtés préfectoraux

Les 50 derniers arrêtés :

Arrêté préfectoral nº 010/2012 du 02 février 2012 (PDF de : 110.64 Kio)
En vigueur dans  : Vendée

Arrêté interpréfectoral portant approbation de l'évaluation de sûreté portuaire du port des Sables d'Olonne.

Arrêté préfectoral nº 009/2012 du 31 janvier 2012 (PDF de : 116.5 Kio)
En vigueur dans  : Finistère

Arrêté portant création d’une zone interdite à la navigation et d’une zone interdite au stationnement et au mouillage dans la partie maritime de l’Elorn, département du Finistère.

Arrêté préfectoral nº 007/2012 du 24 janvier 2012 (PDF de : 27.19 Kio)
En vigueur dans  : Côtes d'Armor

Arrêté abrogeant l’arrêté n° 2011/86 du 21 octobre 2011 du préfet maritime de l’Atlantique modifié réglementant le stationnement, le mouillage, la pratique de la pêche et de la plongée sous-marine dans une zone réservée à l’immersion d’une hydrolienne test - Site de Paimpol-Bréhat (Côtes d’Armor).

Arrêté préfectoral nº 006/2012 du 20 janvier 2012 (PDF de : 22.99 Kio)
En vigueur dans  : Finistère

Arrêté interpréfectoral portant désignation des comités de pilotage pour l’élaboration et la mise en œuvre des documents d’objectifs du site d’importance communautaire FR5300046 «Rade de Brest, estuaire de l'Aulne» et de la zone de protection spéciale FR5310071 "Rade de Brest, baie de Daoulas, anse de Poulmic"

Arrêté préfectoral nº 002/2012 du 06 janvier 2012 (PDF de : 29.75 Kio)
En vigueur dans  : Morbihan

Arrêté portant création d’une zone maritime réglementée temporaire autour du chantier de déconstruction du cargo TK Bremen, échoué sur la plage de Kerminihy sur la commune d’Erdeven (Morbihan).

Arrêté préfectoral nº 001/2012 du 03 janvier 2012 (PDF de : 30.58 Kio)
En vigueur dans  : Tous

Arrêté portant délégation de signature à l’administrateur général des affaires maritimes Loïc Laisné, adjoint du préfet maritime de l’Atlantique, et au commissaire en chef de première classe de la marine François Martineau, chef de la division action de l’Etat en mer.

Arrêté préfectoral nº 107/2011 du 22 décembre 2011 (PDF de : 36.98 Kio)
En vigueur dans  : Gironde

Arrêté portant délégation de signature à Monsieur Eric Mévélec, directeur départemental des territoires et de la mer adjoint, délégué à la mer et au littoral de la Gironde.

Arrêté préfectoral nº 106/2011 du 22 décembre 2011 (PDF de : 36.88 Kio)
En vigueur dans  : Charente-Maritime

Arrêté portant délégation de signature à monsieur Christian Le Coz, directeur départemental des territoires et de la mer adjoint, délégué à la mer et au littoral de la Charente-Maritime.

Arrêté préfectoral nº 105/2011 du 22 décembre 2011 (PDF de : 37.22 Kio)
En vigueur dans  : Vendée

Arrêté portant délégation de signature à Monsieur Jacques Lebrevelec, directeur départemental des territoires et de la mer adjoint, délégué à la mer et au littoral de la Vendée.

Arrêté préfectoral nº 104/2011 du 22 décembre 2011 (PDF de : 31.19 Kio)
En vigueur dans  : Finistère

Arrêté portant délégation de signature à monsieur Hervé Thomas, directeur départemental des territoires et de la mer adjoint, délégué à la mer et au littoral du Finistère.

Arrêté préfectoral nº 103/2011 du 22 décembre 2011 (PDF de : 37.07 Kio)
En vigueur dans  : Côtes d'Armor

Arrêté portant délégation de signature à monsieur Denis Mehnert, directeur départemental des territoires et de la mer adjoint, délégué à la mer et au littoral des Côtes-d’Armor.

Arrêté préfectoral nº 102/2011 du 22 décembre 2011 (PDF de : 37.58 Kio)
En vigueur dans  : Landes / Pyrénées Atlantiques

Arrêté portant délégation de signature à Monsieur Jean-Luc Vaslin, directeur départemental des territoires et de la mer adjoint, délégué à la mer et au littoral des Pyrénées-Atlantiques exerçant des fonctions maritimes dans les Landes.

Arrêté préfectoral nº 101/2011 du 22 décembre 2011 (PDF de : 37.08 Kio)
En vigueur dans  : Loire Atlantique

Arrêté portant délégation de signature à Monsieur Philippe Letellier, directeur départemental des territoires et de la mer adjoint, délégué à la mer et au littoral de la Loire-Atlantique.

Arrêté préfectoral nº 100/2011 du 22 décembre 2011 (PDF de : 38.48 Kio)
En vigueur dans  : Morbihan

Arrêté portant délégation de signature à monsieur Jean-Luc Veille, directeur départemental des territoires et de la mer adjoint, délégué à la mer et au littoral du Morbihan.

Arrêté préfectoral nº 099/2011 du 22 décembre 2011 (PDF de : 37.73 Kio)
En vigueur dans  : Ille et Vilaine

Arrêté portant délégation de signature à monsieur Benoît Faist, directeur départemental des territoires et de la mer adjoint, délégué à la mer et au littoral de l'Ille-et-Vilaine.

Arrêté préfectoral nº 097/2011 du 21 décembre 2011 (PDF de : 323.34 Kio)
En vigueur dans  : Côtes d'Armor

Arrêté interpréfectoral portant désignation des comités de pilotage des sites Natura 2000 : site d’importance communautaire «Côte de Granit Rose – Sept Iles» (site Natura 2000 FR5300009) (directive « Habitats ») et zone de protection spéciale «Côte de Granit Rose – Sept Iles» (site Natura 2000 FR5310011) (directive « Oiseaux »)

Arrêté préfectoral nº 096/2011 du 21 décembre 2011 (PDF de : 376.69 Kio)
En vigueur dans  : Côtes d'Armor

Arrêté interpréfectoral portant désignation des comités de pilotage des sites Natura 2000 : site d’importance communautaire «Trégor-Goëlo» (site Natura 2000 FR5300010) (directive Habitats) et zone de protection spéciale «Trégor-Goëlo» (site Natura 2000 FR5310070) (directive Oiseaux)

Arrêté préfectoral nº 095/2011 du 12 décembre 2011 (PDF de : 142.01 Kio)
En vigueur dans  : Morbihan

Arrêté interpréfectoral portant approbation et mise en vigueur des modalités d'interface maritimes, zonales et départementales des dispositifs ORSEC / secours à victimes pour le département du Morbihan.

Arrêté préfectoral nº 092/2011 du 17 novembre 2011 (PDF de : 55.58 Kio)
En vigueur dans  : Finistère

Arrêté réglementant la navigation dans les chenaux et passages du Fromveur, du Four, de La Helle et du Raz de Sein situés dans les eaux intérieures françaises.

Arrêté préfectoral nº 091/2011 du 15 novembre 2011 (PDF de : 29.63 Kio)
En vigueur dans  : Côtes d'Armor

Arrêté portant prolongation de l’arrêté n° 2011/86 du 21 octobre 2011 du préfet maritime de l’Atlantique réglementant le stationnement, le mouillage, la pratique de la pêche et de la plongée sous-marine dans une zone réservée à l’immersion d’une hydrolienne test – Site de Paimpol-Bréhat (Côtes d’Armor).

Arrêté préfectoral nº 089/2011 du 08 novembre 2011 (PDF de : 307.66 Kio)
En vigueur dans  : Finistère

Arrêté portant autorisation d’accès dans la zone du goulet et de l’avant-goulet de Brest interdite par l’arrêté n° 2009/55 du 15 juillet 2009 du préfet maritime de l’Atlantique pendant la campagne de pêche aux mollusques bivalves 2011-2012.

Arrêté préfectoral nº 088/2011 du 04 novembre 2011 (PDF de : 28.81 Kio)
En vigueur dans  : Tous

Arrêté inter-préfectoral portant création du conseil maritime de façade pour la façade maritime «Nord Atlantique Manche Ouest»

Arrêté préfectoral nº 087/2011 du 04 novembre 2011 (PDF de : 182.91 Kio)
En vigueur dans  : Finistère

Arrêté portant certaines restrictions à la navigation en rade de Brest.

Arrêté préfectoral nº 084/2011 du 12 octobre 2011 (PDF de : 311.59 Kio)
En vigueur dans  : Finistère

Arrêté interpréfectoral modifiant la composition du conseil de gestion du parc naturel marin d'Iroise

Arrêté préfectoral nº 082/2011 du 19 septembre 2011 (PDF de : 197.09 Kio)
En vigueur dans  : Tout Atlantique

Arrêté interpréfectoral portant création d'un collège de représentants des autorités et services déconcentrés et des établissements publics de l'Etat pour la façade maritime «Nord Atlantique Manche Ouest » pour l'élaboration des plans d'action pour le milieu marin des sous-régions marines « Golfe de Gascogne », « Mers celtiques » et « Manche Mer du Nord ».

Arrêté préfectoral nº 081/2011 du 03 octobre 2011 (PDF de : 30.04 Kio)
En vigueur dans  : Pyrénées-Atlantiques

Arrêté portant modification de l'arrêté n° 2006/33 du préfet maritime de l'Atlantique du 20 juin 2006 relatif à la circulation dans les eaux maritimes du littoral des communes de Saint-Jean-de-Luz et Ciboure.

Arrêté préfectoral nº 080/2011 du 19 septembre 2011 (PDF de : 24.83 Kio)
En vigueur dans  : Tout Atlantique

Arrêté interpréfectoral portant création d'un collège de représentants des autorités et services déconcentrés et des établissements publics de l'Etat pour la façade maritime « Sud Atlantique » pour l'élaboration du plan d'action pour le milieu marin de la sous-région marine « golfe de Gascogne ».

Arrêté préfectoral nº 079/2011 du 16 septembre 2011 (PDF de : 31.72 Kio)
En vigueur dans  : Gironde

Arrêté portant modification de l’arrêté n° 2010/16 du 19 février 2010 du préfet maritime de l’Atlantique modifié portant délégation de signature au directeur départemental des territoires et de la mer adjoint, délégué à la mer et au littoral de Gironde.

Arrêté préfectoral nº 078/2011 du 13 septembre 2011 (PDF de : 46.16 Kio)
En vigueur dans  : Finistère

Arrêté portant modification de l’arrêté n° 2011/16 du 22 avril 2011 du préfet maritime de l’Atlantique portant autorisation d’accès pour l’année 2011 dans la zone du goulet et de l’avant-goulet de Brest interdite par l’arrêté n° 2009/55 du 15 juillet 2009 du préfet maritime de l’Atlantique.

Arrêté préfectoral nº 076/2011 du 12 septembre 2011 (PDF de : 31.9 Kio)
En vigueur dans  : Vendée

Arrêté portant modification de l’arrêté n° 2010/14 du 19 février 2010 du préfet maritime de l’Atlantique modifié portant délégation de signature au directeur départemental des territoires et de la mer adjoint, délégué à la mer et au littoral de la Vendée.

Arrêté préfectoral nº 073/2011 du 01 septembre 2011 (PDF de : 36.69 Kio)
En vigueur dans  : Charente-Maritime

Arrêté portant délégation de signature à monsieur Christian Le Coz, directeur départemental des territoires et de la mer adjoint, délégué à la mer et au littoral de la Charente-Maritime.

Arrêté préfectoral nº 072/2011 du 23 août 2011 (PDF de : 28.43 Kio)
En vigueur dans  : Finistère

Arrêté portant création d’une zone d’interdiction temporaire autour de l’épave du navire MARCO.

Arrêté préfectoral nº 071/2011 du 19 août 2011 (PDF de : 304.9 Kio)
En vigueur dans  : Charente-Maritime

Arrêté portant restriction temporaire du mouillage, du stationnement, de la navigation, de la pêche, de plongée sous-marine et du survol autour et au-dessus de l'épave du navire Union Neptune.

Arrêté préfectoral nº 064/2011 du 11 août 2011 (PDF de : 357.95 Kio)
En vigueur dans  : Morbihan

Arrêté réglementant la navigation et les activités nautiques dans les eaux maritimes baignant les plages de Port-Blanc/Port-Navalo (dite Grande Plage), du Fogeo/Kerjouanno et du Kerver sur la commune d'Arzon (Morbihan).

Arrêté préfectoral nº 063/2011 du 11 août 2011 (PDF de : 31.63 Kio)
En vigueur dans  : Côtes d'Armor

Arrêté portant dérogation temporaire à l'arrêté n° 2008/117 du 6 novembre 2008 du préfet maritime de l'Atlantique portant création de zones interdites à la plongée sous-marine en scaphandre autonome dans les eaux territoriales bordant le littoral du département des Côtes-d'Armor, au large de la commune de Perros-Guirec.

Arrêté préfectoral nº 060/2011 du 10 août 2011 (PDF de : 25.97 Kio)
En vigueur dans  : Ille et Vilaine

Arrêté portant dérogation partielle et temporaire à l'arrêté n° 48/88 du 24 octobre 1988 modifié du préfet maritime de l'Atlantique instituant une zone interdite au mouillage, au dragage, au chalutage et à la plongée sous-marine dans les parages des Buharats (Saint-Malo - Ille-et-Vilaine).

Arrêté préfectoral nº 058/2011 du 04 août 2011 (PDF de : 40.01 Kio)
En vigueur dans  : Tout Atlantique

Arrêté portant agrément pour l'utilisation d'une hélisurface en mer à bord du M/Y Air.

Arrêté préfectoral nº 057/2011 du 16 juin 2011 (PDF de : 395.83 Kio)
En vigueur dans  : Vendée

Arrêté interpréfectoral portant désignation du comité de pilotage pour l’élaboration et la mise en œuvre du document d’objectifs du site Natura 2000 « FR5202013 » site d’importance communautaire « Plateau rocheux de l’Ile d’Yeu » désigné au titre de la directive n°92/403/CEE du Conseil du 21 mai 1992, dite directive "Habitats"

Arrêté préfectoral nº 054/2011 du 27 juillet 2011 (PDF de : 676.23 Kio)
En vigueur dans  : Finistère

Arrêté interpréfectoral portant désignation des comités de pilotage pour l’élaboration et la mise en œuvre des documents d’objectifs du site d’importance communautaire FR5300017 « Abers, Côte des Légendes » et de la zone de protection spéciale FR5310054 "Ilôts du Trévors"

Arrêté préfectoral nº 050/2011 du 20 juillet 2011 (PDF de : 560.84 Kio)
En vigueur dans  : Finistère

Arrêté interpréfectoral portant désignation de la composition des comités de pilotage pour l’élaboration et la mise en œuvre des documents d’objectifs de la zone spéciale de conservation FR5300016 «Anse de Goulven, Dunes de Keremma» et de la zone de protection spéciale FR5312003 «Baie de Goulven»

Arrêté préfectoral nº 048/2011 du 13 juillet 2011 (PDF de : 751.94 Kio)
En vigueur dans  : Loire Atlantique

Arrêté réglementant la navigation, le stationnement, le mouillage et la plongée sous-marine dans une zone réservée au site d’expérimentation en mer pour la récupération de l’énergie des vagues (SEMREV).

Arrêté préfectoral nº 047/2011 du 11 juillet 2011 (PDF de : 309.79 Kio)
En vigueur dans  : Vendée

Arrêté réglementant la navigation et les activités nautiques dans les eaux maritimes baignant les plages de la commune de La Tranche-sur-Mer (Vendée).

Arrêté préfectoral nº 046/2011 du 08 juillet 2011 (PDF de : 51.88 Kio)
En vigueur dans  : Tous

Arrêté réglementant la pratique des activités nautiques le long du littoral de l'Atlantique.

Arrêté préfectoral nº 044/2011 du 05 juillet 2011 (PDF de : 244.72 Kio)
En vigueur dans  : Morbihan

Arrêté interpréfectoral portant désignation des membres du comité de pilotage pour l’élaboration et la mise en œuvre du document d’objectifs de la Zone Spéciale de Conservation FR5300030 « Rivière de Pénerf , marais de Suscinio » et du document d’objectifs de la Zone de Protection Spéciale FR5310092 « Rivière de Pénerf ».

Arrêté préfectoral nº 042/2011 du 01 juillet 2011 (PDF de : 173.84 Kio)
En vigueur dans  : Finistère

Arrêté réglementant la navigation et les activités nautiques dans les eaux maritimes baignant la plage de la Grève Blanche au Guilvinec (Finistère).

Arrêté préfectoral nº 040/2011 du 28 juin 2011 (PDF de : 113.69 Kio)
En vigueur dans  : Charente-Maritime

Arrêté portant création d'une plate-forme ULM en mer au large de la commune de Bourcefranc-le-Chapus (Charente-Maritime).

Arrêté préfectoral nº 039/2011 du 28 juin 2011 (PDF de : 94.7 Kio)
En vigueur dans  : Charente-Maritime

Arrêté portant création d'une plate-forme ULM en mer au large de la commune de Port-des-Barques (Charente-Maritime).

Arrêté préfectoral nº 038/2011 du 27 juin 2011 (PDF de : 743.39 Kio)
En vigueur dans  : Tout Atlantique

Arrêté réglementant la circulation des navires de pêche espagnols dans les eaux maritimes situées dans la zone d’application de l’accord franco-espagnol signé le 23 avril 2009 à Bilbao.

Arrêté préfectoral nº 037/2011 du 24 juin 2011 (PDF de : 796.62 Kio)
En vigueur dans  : Tous

Arrêté fixant la liste locale prévue au 2° du III de l’article L. 414-4 du code de l’environnement des documents de planification, programmes, projets, manifestations et interventions soumis à l’évaluation des incidences Natura 2000 en mer, pour la façade maritime Atlantique.

Arrêté préfectoral nº 036/2011 du 23 juin 2011 (PDF de : 93.15 Kio)
En vigueur dans  : Finistère

Arrêté interpréfectoral portant modification de l'arrêté n° 2010-1179 du 1er septembre 2010 désignant les comités de pilotage pour l'élaboration et la mise en œuvre des documents d'objectifs de la proposition de site d'importance communautaire FR5300015 "baie de Morlaix" et de la zone de protection spéciale FR5310073 "baie de Morlaix"

Les annexes, cartes ou schémas, mentionnées dans certains arrêtés ne sont pas disponibles sur ce site actuellement mais peuvent être consultées directement auprès de la préfecture maritime.

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